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Bonjour,
Une de mes clientes a mis à disposition un véhicule de fonction pour une de ses salariés. L'avantage en nature a été calculée sans prise en charge du carburant.
Le carburant étant à la charge de la salarié, l'employeur souhaite lui rembourser la partie correspondant aux frais de carburant pour les déplacements professionnels. Nous ne pouvons pas appliquer les Iks étant donné qu'il y a un avantage en nature.
Comment pourrions nous procéder pour rembourser les frais de carburants correspondant aux déplacements professionnels?
Je vous remercie pour vos retour.
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Bonjour.
Il est clair que la salariée ne peut percevoir d'IKS puisque celles ci incluent les frais généraux de véhicule ( usure, assurance, etc ) déjà pris en charge par l'AN.
Mais pourquoi ne pas lui rembourser ses frais de carburant sur présentation de notes de frais ( objet du déplacement, kms parcourus et ratio de consommation ) ?
C'est une solution...
Cordialement,
Françoise
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