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Avantage en nature : 2 véhicules

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J_cottin
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Directeur Administratif et financier en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
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Directeur Administratif et financier en entreprise


Ecrit le: 16/12/2013 10:14
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Bonjour,

Est il possible pour un salariés d'avoir deux véhicules de fonction avec l'avantage en nature normalement calculé.

J'aurais besoin d'une réponse très rapidement

Merci d'avance et bonnes fêtes de fin d'année.

Elendil78
ProfilElendil78
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  • 78 - Yvelines
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Re: Avantage en nature : 2 véhicules
Ecrit le: 16/12/2013 11:49
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bonjour,

Sincèrement je ne sais pas répondre affirmativement mais je doute que ce soit possible, néanmoins je pense qu'il faut se poser la question que l'urssaf vous posera, à savoir : pourquoi 2 voitures alors que vous ne pouvez en conduire qu'une à la fois.

cordialement

Claire
ProfilClaire
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 84 - Vaucluse
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Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Avantage en nature : 2 véhicules
Ecrit le: 16/12/2013 13:03
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Bonjour,

Je me rappelle de contrôle URSSAF où il a été remis en cause la constatation d'un seul avantage en nature pour le dirigeant alors qu'il avait plusieurs véhicules enregistrés dans l'entreprise.

Ils avaient à l'époque, régulariser un avantage en nature pour chaque véhicule, malgré le fait qu'il ne puisse pas utiliser les 2 en même temps, sauf à les mettre à disposition à quelqu'un de sa famille et alors là c'est pire, puisqu'il y aurait abus de bien social.

Donc s'il veut avoir 2 véhicules, il y a 2 avantages en nature.

Cette réponse ne tient qu'à moi et à mon expérience, et peut être que d'autres inspecteurs de l'URSSAF répondraient autrement.

Il faudrait leur poser directement la question.

Cordialement

Claire



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