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Ecrit le: 23/02/2018 09:55
Bonjour,
J'ai un client qui cotisait à un avantage en nature les années précédentes (location avec option d'achat).
Cette année, le véhicule l'option d'achat a été levée contre une somme modique de 500 euros (le véhicule est désormais la propriété de la société).
Pourriez vous me renseigner sur la base servant de calcul de l'avantage en nature pour cette année.
Est ce le coût réel de la voiture ou bien le coût de de la levée d'option d'achat ou la valeur réelle du véhicule à l'Argus ou à la centrale.
Merci d'éclairer ma lanterne quant à cet épineux cas.
Bien sincèrement,
Ecrit le: 24/02/2018 14:09
Bonjour,
Je n'ai aucune documentation à vous proposer avec moi mais je vous donne un exemple
Sur votre contrat vous devez avoir une valeur d origine de ce bien. Vous le prenez en ttc.
Ensuite, si votre valeur est de 50000 euros vous faites
50000 x 12% soit 6000 euros par an.
Votre avantage en nature sera de 500 euros par mois tant que vous possédez le véhicule. Il n y a pas de limite de temps.
Bonne journée
Cordialement
Je n'ai aucune documentation à vous proposer avec moi mais je vous donne un exemple
Sur votre contrat vous devez avoir une valeur d origine de ce bien. Vous le prenez en ttc.
Ensuite, si votre valeur est de 50000 euros vous faites
50000 x 12% soit 6000 euros par an.
Votre avantage en nature sera de 500 euros par mois tant que vous possédez le véhicule. Il n y a pas de limite de temps.
Bonne journée
Cordialement
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