vous trouverez l'evaluation très bien expliqué sur le site de l'URSSAF dans les dossiers règlementaires. Deux méthode: le forfat et l'évaluation réélle en fonction du km effectué à titre personnel.
L'évaluation réelle prend en compte toutes les charges afférentes au véhicule (location ou amortissement, assurance, entretien, l'essence si elle est payée par la société) au prorata des KM perso/KM totaux.
L'évaluation au forfait est de 9% (ou 6% si plus de 5ans) du cout d'achat du véhicule si le gérant paie ses factures de carburant. Une évaluation de 12% (ou 9% si plus de 5 ans) si c'est l'entreprise qui paie le carburant. Pour un véhicule loué la part privée est de 30% du cout anuel (ou 40% si l'entreprise paie le carburant).
Le forfait pour l'évaluation de l'avantage vehicule est autorisé pour les gérants minoritaires et égalitaires de SARL (a la différence de la nouriture ou du logement). Je n'ai pas lu que les gérants majoritaires en étaient exclus......
Vous n'etes pas obligé de comptabiliser cet avantage tant qu'il apparait clairement sur le bulletin (si le gérant est salarié) et donc dans les livres de paies.
Par contre pour la comptabilisation, il s'agit d'un gérant majoritaire donc qui reçoit des appointements. Je crois qu'il faut le comptabiliser en 64 et 79 afin de ne pas avoir d'impact sur le résultat de la société. En procédant de cette manière, le gérant se verrra avoir un élément de plus dans sa rémunération. Il y aura des cotisations sociales (via la DCR) et un impact sur son impôt sur le revenu (élement du salaires et abattement 10 % pour frais professionnel).
Au niveau du résultat fiscal de la société, il n'y aura pas de réintégrations fiscales pour la SARL (excepté dotation aux amortissements majoré). Mais je crois que cette réintégration est minorée ou majorée (je ne sais plus mais je crois qu'il y a un truc à vérifier) en raison de l'avantage en nature.
Quand je vous disais qu'il n'y avait pas obligation de comptabilisation, je parlais du compte 6414 Avantage en nature. C'est à dire qu'on peut tout inscrire (brut+AVN) en 641 globalement. (Ce n'est pas l'option que j'ai choisi). Mais il est évident que sur la paye, on rajoute l'AVN au brut, et on le retranche au net à payer.
Si j'ai bien compris, c'est un véhicule acheté. Vous parlez d'une majoration ou minoration de l'amortissement excedentaire dû à l'AVN. Ca, je n'en ai jamais entendu parler..... Pour ma part c'est des locations de véhicules, et je réintègre la totalité des loyers non déductibles. Si vous avez une info, je suis preneuse...
Pour moi il s'agit d'un gérant majoritaire donc soumis au TNS (pas de bulletin de paie). Par conséquent, il faut que je constate l'AN mais que je l'annule (pour la société) par un 791 afin de respecter la neutralité pour la société.
En effet, il s'agit d'un véhicule acheté (mais même pour la location, on constate l'A.N comme vous le précisez d'ailleurs en réintégrant la quote part des loyers non déductible).
POur la minoration ou minoration, il me semble avoir lu quelque chose comme cela dans la documentation de base récemment.
Je dois comptabiliser un avantage en nature qui est l'utilisation d'une voiture de société par le gérant majoritaire de la Holding de cette société.
Pour ma part, je serai tenté de comptabiliser un 791 au crédit par le 455 de la holding au débit dans la société puis une 455 au crédit par le 644 au débit de la holding. Cela permettrait d'avoir un résultat qui augmente dans la société (normal puisqu'elle n'a pas a supporté les kilomètres effectués par la holding) et qui diminue dans la holding (normal aussi).
Ma question est très simple : j'aimerai savoir si je me trompe ?
Quant est-il pour un gérant majoritaire dans une SARL qui est à l'IR? Dans mon dossier de révision, j'ai une annexe concernant les avantages du gérant qui s'élève à 12 995€, et en comptabilité dans un compte 791 "Transfert de charge" pour un montant de 6 037.
Je n'arrive pas à établir le lien avec le compte 791. J'ai lu que le compte 791 permettait d'éviter une double imputation de la charge. Je ne sais pas quel montant prendre pour déterminer mon résultat fiscal, puisque les avantages en nature faisant partie du revenu doivent être réintégrés. Mais, par principe de réciprocité les 6 037 devront être déduite du résultat fiscal si je ne me trompe pas.
