BanStat
Logo Compta Online
CEGID

Avis d'opposition à tiers détenteur sur rémunérations

5
30 657
3
5 réponses
30 657 lectures
3 votes
Zylbi
ProfilZylbi
Secrétaire comptable en cabinet
  • 01 - Ain
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 12 votes
popupBulle tail
Profil
Secrétaire comptable en cabinet


Ecrit le: 17/05/2011 16:21
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

J'effectue en alternance la comptabilité d'une PME et je viens de recevoir un ATD sur rémunérations. J'ai quelques doutes concernant l'enregistrement et vos lumières à ce sujet m'aideraient beaucoup.

Je pensais tenir compte de l'avis à l'enregistrement des salaires et ainsi diminuer le compte "421" du salarié en question du montant de l'avis et créditer un compte "401 Trésor Public" ?

En esperant ne pas avoir écris trop de bourdes sur ce message, je vous souhaites une bonne fin de journée et je vous remercie pour vos réponses éventuelles.
Lilauno
ProfilLilauno
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 37 - Indre-et-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 22 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Avis d'opposition à tiers détenteur sur rémunérations
Ecrit le: 17/05/2011 20:03
+2
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Concernant l'avis à tiers détenteur, il faut déduire le montant de la saisie sur le bulletin de salaire. Attention, le montant de la saisie est variable selon le net du salarié et s'il a des enfants à charges : des tableaux de calculs existent.
Il faut donc procéder ainsi jusqu'à liquidation de l'avis.
Chaque mois, il faudra verser un chèque à l'adminisatration correspondant à la saisie effectuée sur bulletin.

Lors de votre saisie en comptabilité, il faudra créer un compte avis à tiers détenteur ou opposition en 425 en général.

Cdlt


--------------------
Zylbi
ProfilZylbi
Secrétaire comptable en cabinet
  • 01 - Ain
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 12 votes
popupBulle tail
Profil
Secrétaire comptable en cabinet


Re: Avis d'opposition à tiers détenteur sur rémunérations
Ecrit le: 18/05/2011 09:37
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Tout d'abord merci pour votre réponse rapide.
J'ai une autre question, puis-je, pour des raisons de "management", ne pas déduire sur le prochain bulletin mais sur celui d'après afin que le salarié puisse anticiper ce manque à gagner ?
Ou est-ce une obligation pour l'employeur de tenir compte de l'avis immédiatement ?

Cdlt
Joel israel
ProfilJoel israel
Employé
  • 42 - Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 28 votes
popupBulle tail
Profil
Employé


Re: Avis d'opposition à tiers détenteur sur rémunérations
Ecrit le: 18/05/2011 19:12
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Je ne suis pas un spécialiste de la paye mais j'utiliserais le 427 Personnel - opposition.

Cordialement.
Joël ISRAEL.


--------------------
Lilauno
ProfilLilauno
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 37 - Indre-et-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 22 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Avis d'opposition à tiers détenteur sur rémunérations
Ecrit le: 18/05/2011 20:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Oui en effet, Joel Israel a raison, c'est le 427 qu'il faut utiliser. MErci d'avoir rectifié!

Concernant l'avis à tiers détenteur, normalement il commence à courir dès reception, car les impôts vont vous demander le règlement. Mais vous pouvez commencer à l'appliquer que le mois prochain, ils ne sont pas à un mois près. Par contre, il faut bien respecter les maximum de saisie.

Cdlt


--------------------
Zylbi
ProfilZylbi
Secrétaire comptable en cabinet
  • 01 - Ain
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 12 votes
popupBulle tail
Profil
Secrétaire comptable en cabinet


Re: Avis d'opposition à tiers détenteur sur rémunérations
Ecrit le: 19/05/2011 09:14
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjourn,

Merci à tous pour vos réponses, le sujet peut être clos.

Bonne journée !
Retour en haut









connectés
Publicité
RECEIPT BANK
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer