J'ai un petit soucis à vous soumettre. Si vous pouviez m'éclairer à ce sujet, ce serait très sympa de votre part.
On a acheté du matériel informatique auprès d'une boutique en ligne. Nous avons réglé suite à la facture reçue qui incluait des frais de port.
Lors de la réception du matériel, nous avons payé la livraison (DHL) or que nous devrions pas le faire. DHL nous émis un "avis de contre remboursement" pour notre importation de marchandise. Ces frais correspondent à la TVA sur marchandise (sûrement TVA intracom).
La boutique en ligne souhaite nous rembourser mais ne sait pas comment s'y prendre. Je lui ai proposé de nous faire un avoir correspondant au montant de la livraison sur notre facture initiale.
Mais la personne en question ne sait pas si elle doit faire un avoir TTC ou HT étant donné que cela correspond aux remboursement des frais de dédouanement.
Quelqu'un aurait-il connu une situation similaire ?
Merci
Information Bonjour,
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La réponse à votre question n'est pas si simple...
D'abord, je ne comprends pas pourquoi ce n'est pas DHL qui vous rembourserait la somme réclamée à tort ? ( la prestation de livraison étant prise en charge par le vendeur )
Si le vendeur tient à vous rembourser lui même, 2 cas de figure : 1) il vous rembourse la totalité, en TTC, et vous extournez la totalité des écritures ( TVA déductible incluse ) 2 ) il ne vous rembourse que ce qui n'est pas de la TVA, en HT, et vous extournez les frais mais conservez la TVA déductible, que vous avez réglée, mais que vous déduirez de votre TVA collectée ...
Citation : Francoisecnd @ 23.01.2008 à 12:09 Bonjour,
La réponse à votre question n'est pas si simple...
D'abord, je ne comprends pas pourquoi ce n'est pas DHL qui vous rembourserait la somme réclamée à tort ? ( la prestation de livraison étant prise en charge par le vendeur )
Si le vendeur tient à vous rembourser lui même, 2 cas de figure : 1) il vous rembourse la totalité, en TTC, et vous extournez la totalité des écritures ( TVA déductible incluse ) 2 ) il ne vous rembourse que ce qui n'est pas de la TVA, en HT, et vous extournez les frais mais conservez la TVA déductible, que vous avez réglée, mais que vous déduirez de votre TVA collectée ...
Pour l'instant je ne vois pas autre chose ...
Merci pour votre réponse Françoise.
Nous n'avons toujours pas réglé le solde de la facture. Puis-je déduire de la facture l'avoir que la boutique en ligne m'a envoyé ?
L'avoir s'élève à un montant de 52 euros TTC.
Puis-je demander le remboursement en numéraire de l'avoir ?
Citation : Francoisecnd @ 23.01.2008 à 12:46 Si vous n'avez pas réglé le solde de la facture, alors oui ! déduisez l'avoir ! ce sera beaucoup plus simple que d'obtenir un remboursement !
Alors que, nous avons réglé un montant de 52 euros sans aucune indication (si c'est du TTC ou HT). Dois-je demander un avoir d'un montant de 62,19 euros TTC (52 euros HT + 10,19 euros TVA) ?
DHL ne vous a donné aucun document, ou alors 1 avec uniquement la totalité (52¤) sans détail ?
Donc vous ne pourriez déduire la TVA...
Demandez donc un avoir HT de 52, sans TVA ( puisque débours fait en double ! ) Et laissez votre fournisseur se débrouiller avec son prestataire de service, à savoir DHL...
Car dans votre cas, l'on parle ici de trésorerie et non pas de facturation...
Citation : Francoisecnd @ 23.01.2008 à 15:12 DHL ne vous a donné aucun document, ou alors 1 avec uniquement la totalité (52¤) sans détail ?
Donc vous ne pourriez déduire la TVA...
Demandez donc un avoir HT de 52, sans TVA ( puisque débours fait en double ! ) Et laissez votre fournisseur se débrouiller avec son prestataire de service, à savoir DHL...
Car dans votre cas, l'on parle ici de trésorerie et non pas de facturation...
Merci Françoise. Si je peux me permettre vous êtes un amour.
DHL nous a passé un document "avis de contre remboursemnet" de 52¤ sans aucun détail.
Vous avez parfaitement répondu à ma question au niveau de la TVA. Donc l'avoir HT de 52¤ que je recevrais, je devrais le déduire par la suite sur ma facture sur le montant TTC ou le montant HT ?
votre fournisseur vous a facturé : 1000 ht + 196 TVA = 1196 TTC vous lui avez réglé 1000 d'avance DHL vous à fait payer 52 Vous demandez un AVOIR SUR REGLEMENT de 52 Vous ne devez plus que 144 ( 1196 - 1000 - 52 )
Et vous aurez bien réglé 1196 ( 1000 acompte + 52 DHL + 144 ) !
