BanStat
Logo Compta Online
CEGID

Bail a complant

4
1 585
0
4 réponses
1 585 lectures
0 vote
Manouel
ProfilManouel
Assistant confirmé
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant confirmé


Ecrit le: 27/03/2011 22:20
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

J'ai une sarl qui a pris à bail à complant l'achat de vignes dans le Banyuls (dept 64) pour 10500 ¤.
Je souhaiterais savoir comment cette opération doit être comptabilisée. En location (et en charge d'avance comme un bail emphytéotique) ou en immo comme un droit au bail ou pas de porte.

Merci de vos réponses.


--------------------
LJ4
ProfilLJ4
- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 186 votes
popupBulle tail
Profil

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)



Re: Bail a complant
Ecrit le: 30/03/2011 18:32
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

J'ai beau me torturer les méninges mais je ne sais pas de quoi vous parlez (bail à complant).
C'est certainement un terme technique propre à une profession, mais étant parisien je connais mal les aspects viticoles, autrement qu'en buvant le vin !

Soyez plus précis.

Laurent
Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 183 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Bail a complant
Ecrit le: 30/03/2011 18:38
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je ne connaissais pas non plus le bail à complant !

Sur ce sujet lire ceci : http://www.agriculteursdefrance.com/fr/Lex...=3&idx=b&def=47

cordialement

jipé


--------------------
Manouel
ProfilManouel
Assistant confirmé
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant confirmé


Re: Bail a complant
Ecrit le: 02/04/2011 16:25
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

merci pour vos réponses, je vais traité ce bail comme un droit d'entrée, le complanteur dans mon cas doit verser 1/7ème de la récolte, exemple sur 700 kg de raisins, il en reverse 100 kg au bailleur.

Cependant pour votre info, le code rural précise que la vigne doit être au maximun à 70 km du siège social pour pouvoir l'exploiter.

Avis aux amateurs de vins, maintenant vous savez ce que c'est un bail à complant !

Cdt,


--------------------
Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 183 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Bail a complant
Ecrit le: 02/04/2011 16:51
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Lol ! bah ! je bois jamais de vin ! seulement du champagne !
Vous deviez interroger l'administration fiscale pour être certain de votre choix. Une autre piste : je suis sûr que dans votre région, les cabinets comptables doivent connaître votre problème donc allez y au culot et appelez un, deux, ou trois cabinets ! je suis à peu près certain que l'un d'entre eux vous répondra !

cordialement
jipé


--------------------
Retour en haut









connectés
Publicité
AMPLI MUTUELLE
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer