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La banque a cloturer tous mes comptes

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Oupss
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Ecrit le: 13/03/2008 21:32
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Bonsoir

un bon bilan 2006, mais un probleme de tresorie
j'ai demandé a ma banque une autorisation de decouvert plus importante, ils ont refuser
Constatant, que mon compte ce trouver regulierement dans le rouge, pas de trésorie, autorisation minimum ,frais de decouvert important, cheque impayer... ils m'ont octroyer un pret ...mais beaucoup trop tard...l'argent du pret a servie a regler mes dettes a la banques qui se sont trouver multiplier par deux du au frais bancaire
Ils ont cloturé mes comptes perso et entreprise individuelle
je ne peux plus travailler
Je pense fermer mon entreprise, mais je suis un peu perdu sur la facon de faire et j'ai un peu peur
J'ai vendu ma maison pour bientot régler mes dettes, je souhaite savoir si le cheque du notaire peut etre deposer sur un compte suisse que mon frere va ouvrir pour moi, car aujourd'hui le seule compte ouvert dans une autre banque est saisie par l'urssaf, les impots, les PV
Merci d'avance
Matt26
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Re: La banque a cloturer tous mes comptes
Ecrit le: 13/03/2008 22:23
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Message édité par Matt26 le 13/03/2008 22:24
Bonsoir

Visiblement, vous êtes dans une situation très difficile. Toutefois si la banque à respecter la procédure, elle doit vous avoir notifier par courrier la clôture de votre bancaire pour cause de "situation financière irrémédiablement compromise."
La seule chose qui vous reste à faire est de déposer votre bilan auprès du greffe du Tribunal de Commerce dont vous dépendez. Pour cela vous devez remplir une déclaration de cessation des paiements. voici le formulaire à remplir et la procédure à suivre. A mon avis vous allez avoir besoin de votre comptable pour la remplir. C'est étonnant que l'on ne vous ait d'ailleurs pas averti de votre situation plus tôt...
La procédure qui précède est la procédure "normale" mais compte tenu des informations que vous donnez, je ne peux pas vous aider plus ...

En ce qui concerne le compte suisse, je ne peux pas vous aider ; je n'ai jamais été confronté à ce genre de situation... Est-ce que c'est le notaire qui vous a demandé cela ? Vous pensez que toutes les personnes qui vendent leurs maisons pour cause de surrendettement ouvre un compte en suisse ...Il doit y avoir un moyen plus simple ... A moins que vous ne vouliez pas que l'argent de votre maison soit immédiatement saisi ...
Oupss
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Re: La banque a cloturer tous mes comptes
Ecrit le: 13/03/2008 23:34
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Message édité par Oupss le 13/03/2008 23:39
Merci pour votre reponse

la banque a respecter la procedure, mais le motif de la cloture était :
Nous n'avons plus convenance à maintenir la relation de compte que nous avons avec vous et souhaitons y fixer une échéance prochaine...
l'histoire : manque de trésorie...refus augmentation du decouvert autoriser...depassement du petit decouvert autoriser...frais de banque important...traite refuser par la banque ce qui donne un fichage par la sfac.....les fournisseurs suites au fichage veulent des reglement comptant....dette de plus en plus importante...je passer mon temps a trouver des solutions pour regler la banque et trouver de quoi regler mes fournisseur au comptant...je délaissé mon magasin...les comptes était vraiment débiteur...mais le banquier m'a proposer de faire un financement...la demande a duré en longueur...vacance du banquier, proposition refuser car il voulait englober le financement d'un credit immobilier contracter dans une autre banque ( car il n'avait pas le temps de s'occupé de ma demande ...vacance...)... donc re demande du pret entreprise ...accord ok...annulation du petit decouvert autoriser suite au pret...le pret a servi pour regler le decouvert de la banque...de plus le banquier m'a fait ouvrir avec la somme restante plusieur compte PEA, achat action, codevis, plan epargne;, assurance vie...
je suis un peu naive.. je sais....j'ai signée...
j'aurai du fermé mon entreprise ou demander de l'aide au lieu de laisser mon banquier gérer mon entreprise ....j'ai fait une depression, car mes dettes s'accumuler et j'ai laissé faire....huissier, tribunal, demande d'expulsion de mes magasins pour loyer impayer, cloture des comptes.....
je vend ma maison car la banque ne me laisse pas le choix, je dois leur rembouser les prets comptant, le reste de la somme me servira a regler mes dettes moi meme et pas etre saisie ...mon comptable c'est que j'ai des problemes, mais je n'ai pas de contacte avec lui, en plus j'ai un peu honte car je dois de l'argent a son cabinet

Voila un peu compliqué, veuillez m'escuser

Merci encore
Matt26
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Re: La banque a cloturer tous mes comptes
Ecrit le: 14/03/2008 21:29
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Autant vous le dire tout de suite, je ne suis pas un avocat spécialisé en la matière... il semblerait que vous ayez d'ailleurs besoin de faire appel à un bon avocat sans cela vous risquez d'aggraver votre situation déjà très délicate. Mais attention à ne pas choisir un avocat peu scrupuleux et il y en a ! Certains ne feront pas grand chose à part vous prendre de l'argent ... Voyez plutôt du côté de certaines associations qui aident les personnes dans votre situation ...Voyez peut être sur internet s'il n'y a pas d'association qui propose de l'aide aux personnes dans votre situation.

En effet, votre situation est compliquée mais elle ne semble pas désespérée ! Toutefois votre banque ne semble pas être à l'origine de vos problèmes. Mais il semble qu'elle n'est rien fait pour vous aider et c'est le moins que l'on puisse dire ... La banque est en droit demander le remboursement du prêt ; le non-paiement d'une échéance entraîne la déchéance du terme ... Mais compte tenu des informations que vous donnez, le comportement de votre banquier pourrait peut-être impliquer la responsabilité de la banque. Cela est rare et difficle à prouver mais pas impossible ... De plus la banque vous a obligatoirement laissé un délais de préavis avant de clôturer vos comptes ... il serait intéressant de savoir sur combien de temps tout cela s'est écoulé... S'agissant d'une entreprise individuelle votre patrimoine personnel est très peu protégé ... Mais la résidence principale est en principe insaisissable à condition d'avoir rempli une déclaration d'insaisissabilité lors de l'immatriculation de la société au registre du commerce et des sociétés. (article L. 526-1 du Code de commerce)
Toutefois vous n'auriez pas du faire confiance à votre banquier dont le revenu est constitué des frais de banque exorbitant que paient les gens dans votre situation ... Autant vous le dire, votre situation financière difficile profite a la banque car ce sont ces frais de banque qui leurs rapportent le plus ...Enfin la solution à votre problème n'est pas là ; quoique !

Pour conclure, je vous dirais de vous montrer combative auprès de votre banque, des huissiers, et des avocats. Vous n'auriez certainement pas dû baisser les bras lors des difficultés mais agir deux fois plus au contraire ... Mais il est vrai que votre situation est difficile et qu'il est compréhensible d'avoir envie de tout laissé tomber lorsque tout va mal ...

J'espére vous avoir apporté un peu d'aide ... Mais votre situation est loin d'être simple.

P.S. pour vous aider véritablement, il faudrait avoir plus d'information mais le recours à des personnes compétentes tel une association spécialisée serait plus efficace ...
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