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Bateaux de plaisance- pièces de bateaux en composite - gestion TVA

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Corm56
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Comptable unique en entreprise
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Ecrit le: 16/07/2009 18:54
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Bonjour,

J'aurai besoin de votre avis sur le sujet suivant :
1) En dehors de l'activité principale de la société (prestataires de services ; tva sur encaissement); la société a créé un atelier de fabrication de pièces de bateaux en matériaux composite.
Doit-on assimiler cette production à une production de biens (tva/débit) ou à de la prestation de services (tva/encaissement).
De plus, des factures d'acomptes sont émises au fur des travaux. Quand dois-je déclarer la tva ?

2) De plus, qu'en serait-il s'il s'agissait de la production et vente de bateaux de plaisance?
Quelle est la règle en matière de tva si la facture est émise lors de la vente?
Quelle est la règle en matière de tva si des factures d'acomptes seraient émises selon l'avancement des travaux ?

Novice dans ce domaine du nautisme, j'espère que l'un d'autre vous puisse répondre à ce sujet.

Merci d'avance
Cordialement
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