BanStat
Logo Compta Online
CEGID

Bénéfice agricoles et BIC dans la même structure, comment comptabiliser?

2
1 620
1
2 réponses
1 620 lectures
1 vote
Capix666
ProfilCapix666
Entrepreneur
  • 59 - Nord
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Entrepreneur


Ecrit le: 25/04/2013 19:18
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour à tous,

Voilà, je suis en train de créer un élevage canin avec pension canine. Les travaux sont en route mais la structure en elle même n'est pas encore créée.

Ce sera une entreprise personnelle, en réel simplifié, avec assujettissement à la TVA.

J'ai pu avoir mon permis de construire (en zone agricole) car l'élevage est une activité agricole, sous réserve de m'inscrire à la MSA. Jusque là pas de problème...

Sauf qu'en plus de l'élevage (peu voire pas rémunérateur), je crée une activité de pension canine, qui elle génère des BIC (Bénéfices commerciaux). Cette activité représentera plus de 30% du chiffre d'affaire total et je ne pourrai donc pas amalgamer son résultat avec le résultat agricole.

Et là mes connaissances comptables s'arrêtent!

Comment se passe la comptabilité? Doit-on avoir 2 structures (2 SIRET) et 2 comptabilités différentes? Sinon, comment distingue-t-on les 2 types de CA et de résultat dans le bilan pour les différentes déclarations à faire?

Il y a de la TVA à 7% et 19.6% en agricole et tout à 19.6% en BIC, devrai-je faire 1 ou 2 déclarations de TVA différentes?

Comment immobiliser les bâtiments qui sont en construction' Les amortissements vont-ils se déduire du bénéfice agricole ou commercial'

Plein de questions pour lesquelles, je l'espère, vous pourrez m'aider.

Merci d'avance à vous

gregory

HapyFree
ProfilHapyFree
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 51 - Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 319 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Bénéfice agricoles et BIC dans la même structure, comment comptabiliser?
Ecrit le: 18/01/2014 01:30
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je ne suis pas du tout BA mais plus tôt BIC / BNC, sachez simplement que vous pouvez très bien avoir pour un numéro de sri et différent résultats fiscaux catégoriel (vive la suppression de la théorie du bilan)!

le fait de savoir si vous allez devoir faire un BA et un BIC OU un BA ou un BIC va dépendre de criteres fiscaux lies à la prépondérance d une activité sur l autre et de savoir si elle sont ou non distincte l une de l'autre.

En BA c est un peu particulier car du BA découle souvent du BIC !

Vous trouverez reponse a vos interrogation :

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1760-PGP

Et http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1763-PGP.html#1763-PGP_Revenus_retires_de_lexercic_32 à compter du paragraphe 140.

Cordialement,



--------------------
Caf512
ProfilCaf512
Assistant comptable en cabinet
  • 30 - Gard
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Re: Bénéfice agricoles et BIC dans la même structure, comment comptabiliser?
Ecrit le: 18/01/2014 12:37
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Votre question est assez complexe. Je vous conseil de prendre un rendez vous avec un expert comptabe. C'est son métier, il vous orientera surement vers la bonne forme juridique d'exploitation.

cordialement,

Retour en haut









connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer