BanStat
Logo Compta Online
ESCG

Bibliographie et BOFIP

2
1 269
0
2 réponses
1 269 lectures
0 vote
Le mémoire du DEC
Le mémoire du DEC : les clés de la réussite
Sujets et corrigés du DEC
Sujets et corrigés du DEC
Espace DEC
Découvrez l'espace DEC
Karili
ProfilKarili
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Ecrit le: 04/09/2013 22:11
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Comment doit-on présenter une instruction dans la bibliographie avec la création du BOFIP ? Et si vous avez des astuces pour chercher sur le site du BOFIP je suis preneuse.

exemple d'ancienne présentation :
Instruction 4 H-5-06 de la DGI publiée le 18 décembre 2006 relative au régime fiscal d’ensemble des organismes sans but lucratif

Merci,

Cordialement,

Fabrice Heuvrard
ProfilFabrice Heuvrard
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • ASNIERES SUR SEINE
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 421 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn
Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Bibliographie et BOFIP
Ecrit le: 10/09/2013 22:16
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Et si vous avez des astuces pour chercher sur le site du BOFIP je suis preneuse.

=> Généralement, je fonctionne par tatonnement...et j'édite en format Word pour avoir toute l'information sur un seul document.

Par exemple pour le CICE (newsletter de mars 2013), cela donne ce type de document : https://www.compta-online.com/fichiers-telecharger2019.php?view=1&pid=178850

Pourquoi ne pas faire un tableau en 2 colonnes :

- ancienne présentation : Instruction 4 H-5-06 de la DGI publiée le 18 décembre 2006 relative au régime fiscal d'ensemble des organismes sans but lucratif

- nouvelle présentation : BOFIP XXXXXXXX

Cordialement.



--------------------
Karili
ProfilKarili
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Bibliographie et BOFIP
Ecrit le: 15/09/2013 16:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Merci, finalement j'ai présenté comme cela :

Instruction 4 H-5-06 de la DGI publiée le 18 décembre 2006 relative au régime fiscal d’ensemble des organismes sans but lucratif qui a été rapportée au Bulletin Officiel des Finances Publiques – Impôts (BOFIP) le 12 septembre 2012 :

-BOI-IS-CHAMP-10-50,

-BOI-IS-AUT-40-10-10,

-BOI-TPS-TA-10,

-BOI-TVA-CHAMP-30-10-30,

-BOI-IF-TH-10-10-20,

-BOI-IF-CFE-10-20-20-20,

-BOI-IF-CFE-20

-BOI-IF-CFE-20-20-10-10,

-BOI-ENR-AVS-20-80

Il existe une table de concordance sur le site : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/24-PGP qui permet de retrouver un peu plus facilement mais ce n'est pas très intuitif.

Cordialement,

Retour en haut




2
1 269
0





connectés
Publicité
Sup Expertise
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer