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Bic et EURL

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Gonzague
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Ecrit le: 16/06/2010 18:16
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Bonjour,

J'ai créé en 2009 une EURL avec imposition à l'IR.
Les impôts me considère en BIC et les URSSAF en BNC.
Je n'ai toujours pas envoyé ma déclaration BIC aux impôts mais ces derniers m'ont accordé un délai car les URSSAF ont mis du temps à m'inscrire (13 mois...). Je suis dont en train de la remplir mais je rencontre quelques difficultés de compréhension.

Supposons que mon CA 2009 soit de 1000 euros et mes charges d'exploitation (en dehors de ma rémunération) soit de 600 euros.
Cela nous fait un bénéfice avant ma rémunération de 400 euros.

Pouvez-vous me dire lequel des raisonnements suivant est le bon ou me donner le bon si ils sont tous faut.

Raisonnement 1
Le BIC est de 400 euros
Les URSSAF+RSI libérale+CIPAV calculeront les cotisations sur ce montant (soit disons 220 euros).
Sur ma déclaration de revenu, je déclare un BIC de 400 moins 220 euros de charges sociales.

Raisonnement 2
Sur 400 euros de résultat les URSSAF+RSI libérale+CIPAV prennent par exemple 220 euros.
Le BIC est de 400-220 = 180 euros
Sur ma déclaration de revenu, je déclare un BIC de 180 euros.

Raisonnement 3
Je dois préciser un montant de rémunération : par exemple 120 euros.
les URSSAF+RSI libérale+CIPAV prennent par exemple 70 euros sur ces 120 euros
Le BIC est de 400-120 = 280 euros.
Sur ma déclaration de revenu, je déclare un BIC de 280 euros + un salaire de 50 euros (120-70).

Raisonnement 4
Je dois préciser un montant de rémunération : par exemple 120 euros.
les URSSAF+RSI libérale+CIPAV prennent par exemple 70 euros sur ces 120 euros
Le BIC est de 400-70 = 330 euros.
Sur ma déclaration de revenu, je déclare un BIC de 330 euros.

Merci de votre aide et bonne fin de journée.
Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
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Collaborateur comptable en cabinet


Re: Bic et EURL
Ecrit le: 16/06/2010 20:30
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Bonsoir,

Désolé je ne me sens pas le courage de vous répondre MAIS ce que je peux par contre VIVEMENT vous conseiller c'est de faire une option à l'Impôt société pour votre société.

En deux mots, mon principal argument :
Je vais volontairement exagérer les chiffres pour que vous compreniez bien ! et dans les deux exemples qui suivent je fais abstractions du détail des charges sociales pour chacun des deux cas de figure ! Ce que je veux vous faire comprendre c'est le poids des charges sociales et de l'impôt sur le revenu pour une EURL (ou SARL) à l'IR !

1 - Supposons une EURL à l'IR (ce qui est votre cas !) : votre bénéfice est de 100 000 euros.
Base des cotisations sociales (hors CSG CRDS pour ne pas trop compliquer les choses !) : 100 000 euros.
Base pour votre impôt sur le revenu : 100 000 euros

2 - Supposons une EURL à l'IS : le gérant perçoit une rémunération de 50 000 euros et son bénéfice est de 50 000 euros.
Base des cotisations sociales : 50 000 euros (uniquement la rémunération du gérant)
Base impôt sur le revenu : 50 000 euros

L'économie , chaque année, en matière de charges sociales et d'impôt sur le revenu MEME si vous payez un IS.

Inconvénient : votre base de revenu pour le calcul de la retraite est plus faible ! A vous alors de prévoir des contrats Madelin ...

Cordialement

jipé


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