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Blockchain : questions comptables et futur des cabinets et de leurs clients

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Catégorie : Actualité des métiers du chiffre
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Cryptomonnaies, token et ICO : comptabilisation et intérêt pour les cabinets

La comptabilisation des Token utilities et Token securities (ou ICO pour initial coin offering dépend très largement de la nature du flux économique associé. Parfois les transactions seront appelées tokens utilities et comptabilisées en chiffre d'affaires dans le bon exercice comptable. Parfois elles seront appelés ICO et s'apparentent ou non à une réelle augmentation de capital avec des conséquences comptables différentes.

En attendant la publication d'un avis ou règlement de la part de l'ANC, prévu pour fin 2018, voici quelques éléments sur la comptabilisation des Tokens utilities et des ICO. Témoignage de François Jegard, expert-comptable, et retour sur les réflexions des professionnels du Chiffre sur le sujet.

 

Les questions comptables que posent les TOKEN et ICO

Comptabiliser les crypto-monnaies ou les transactions issues de la Blockchain n'est pas si simple. Selon François Jegard, « toutes les opérations, qu'elles s'appellent Token utilities ou ICO pour initial coin offering doivent être minutieusement analysées ». Son opinion rappelle les contrats conclus par certaines entreprises, analysés pour savoir qui détient le contrôle au sens des normes IFRS. Dans de nombreuses situations, le contrat lui-même doit être lu et vérifié pour connaître le traitement comptable à apporter.

Avec les opérations inscrites dans la Blockchain, les règles sont les mêmes. La Blockchain permet des transactions originales telles que l'achat d'un produit ou d'un service qui ne sera livré que dans quelques mois voire même quelques années. Entre temps, les tokens qui représentent en réalité des achats fermes, un peu comme des bons de commandes dans cet exemple peuvent s'échanger comme des obligations classiques, en gagnant de la valeur à l'approche de l'échéance. Cette tokenisation permet un échange sur le marché entre l'achat et la livraison du service ou du produit acheté.

Des ICO ou Token securities pourront être représentatives de véritables augmentations de capital.

« La comptabilisation de l'opération se fait donc au cas par cas, en fonction de la réalité économique à laquelle elles correspondent ».

L'équivalence de l'opération avec des flux économiques réels est déterminante. Tantôt actifs, tantôt chiffre d'affaires, tantôt produits constatés d'avance, les possibilités sont nombreuses.

Des provisions seront aussi parfois nécessaires, amenant ou non le commissaire aux comptes à émettre des réserves dans certains cas.

Une seule certitude à ce stade, « les cryptomonnaies sont des actifs et non une monnaie. La comptabilisation de ces opérations se fera en fonction des « degrés d'exigibilité et de liquidité ».

 

L'utilisation de la Blockchain dans le quotidien des cabinets et de leurs clients TPE/PME

La Blockchain permet des transactions sans aucun intermédiaire. Elle peut potentiellement devenir une réponse pour tous les secteurs d'activités touchés par les grandes plateformes.

En permettant l'enregistrement de transactions sans aucun intermédiaire, « la technologie blockchain peut remettre en cause certains intermédiaires qui ont il y a peu, disrupté le marché de l'hôtellerie ou des taxis ( booking, Uber, airbandb...) ». Ils peuvent être impactés « par des application Blockchain sans centrale de réservation et où consommateur final et producteurs peuvent être en lien direct à moindre coûts ».

Au sein des cabinets d'expertise comptable, les utilisations potentielles de la Blockchain sont nombreuses : les lettres de missions, rapports et attestations en sont quelques exemples.

Même les institutions sont  citées « dans le cadre des réflexions des experts-comptables pour la reconnaissance des spécialisations ». Ces réflexions des professionnels sont importantes.

Car pour François Jegard, « s'il est difficile de savoir comment les choses vont évoluer pour les experts-comptables, une seule constante, il faut être présent et plus que présent ».

Du côté des auditeurs, les professionnels vont devoir s'adapter afin de contrôler des cryptomonnaies pour lesquelles il n'existe pas de relevés bancaires ou d'équivalent.


Sandra Schmidt

Sandra Schmidt
Rédactrice sur Compta Online



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