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BNC et activité BIC annexe

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terenceetphilippe
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Ecrit le: 05/07/2007 12:05
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Bonjour.

On m'a demandé de faire une recherche. Nous avons un BNC (vétérinaire) qui réalise des ventes de produits (nourritures, accesoires, etc.).

La question est de savoir si cette activité BIC, representant 25% des ventes, doit etre traitée à part. Si oui pourriez-vous m'indiquer brievement ce qu'il faut faire au niveau des declarations ?

Tres cordialement.

Merci
Patrick
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Re: BNC et activité BIC annexe
Ecrit le: 05/07/2007 14:03
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Bonjour,

Il faut contacter l'AGAPS ( AGA spécialisée dans les vétérinaires à Paris).

Elle vous répondra pour tout ce qui concerne ce métier.

Cordialement,

Patrick


--------------------
Professeur agrégé d'économie-gestion, titulaire en Université.
Examinateur au DEC et au DESCF.
Expert-Comptable indépendant en province.
terenceetphilippe
Profilterenceetphilippe
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Re: BNC et activité BIC annexe
Ecrit le: 05/07/2007 16:52
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Merci Patrick, je les contacterai dans la semaine mais j'ai deja trouvé une reponse sur le web.

Pour ceux que ca interesse :

Activité BNC + activité BIC =>

La totalité sera imposée selon le régime BNC à la double condition que :

- L'activité BIC ait un lien étroit avec l'activité principale BNC

- L'activité BNC soit prépondérante.

La réciproque est vraie pour ceux qui ont une entreprise aux BIC avec une activité accessoire en BNC.

Après il serait interessant de savoir s'il y a un seuil pour déterminer si l'activité est prépondérante. Par exemple avec 55%/45% ou meme 60%/40% ca me parait delicat de tout mettre sous le meme regime. Je vous tiens au courant à moins que quelqu'un ait la réponse.
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