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Bnc profession liberale

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Marie68190
ProfilMarie68190
Secrétaire comptable en cabinet
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Ecrit le: 11/09/2016 21:06
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Bonjour

Je dois faire la compta dun kine qui a fait des rempkacements

Des honoraires qu on lui a retrocedes ,peut il deduire des frais km , frais de repas, loyer et charges ...?

Il, est maintenant assistant en cabinet. il soit retroceder 25% au cabinet pour frais divers.

- Du coup ou est son adresse professionnnelle ? Doit il declarer les 75% reellement percus ?

- peut il encore deduire les frais professionnels de son logement et des indemnites km et frais de repas (autres que ceux verses par la Cpam). En effet la Secu lui verse des frais km quand il fait un soin a +10km du cabinet qu il va declarer en recettes. A t il le droit de les deduire en contrepartie de ses revenus ? Et peut il deduire d autres frais et si oui lesquels ?

Merci beaucoup pour vis reponses. Ce secteuf d activite est nouveau pour moi

Thierrymolle
ProfilThierrymolle
Expert-comptable mémorialiste 
  • 69 - Rhône
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Re: Bnc profession liberale
Ecrit le: 10/10/2016 18:48
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Madame,

Vous êtes amenée à tenir la comptabilité d'un professionnel du secteur médical ayant effectué des remplacements avant de partager des locaux avec d'autres confères.

Vous vous demandez comment comptabiliser les reversements d'honoraires à ses confrères et vous vous interrogez sur la nature des dépenses pouvant être déduites de ses honoraires de remplacements et de ses émoluments perçus au sein du cabinet.

Vous vous interrogez également sur le lieu d'exercice professionnel de son activité.

Avant de répondre à vos questionnements, nous allons essayer de définir l'exacte nature des reversements qu'il effectue et leur comptabilisation ainsi que l'enregistrement des honoraires qu'on lui a versés au titre de ses différentes activités.

  • A. Les 25% ayant la nature d'une redevance.
  • Le contrat de collaboration est un contrat par lequel un praticien met à la disposition d'un confrère les locaux, le matériel et la clientèle nécessaires à l'exercice de son activité en contrepartie du versement d'une redevance fixée en fonction du chiffre d'affaires réalisé par le collaborateur débutant

    Ces dépenses constituent des loyers en contrepartie des locaux équipés qui sont mis à la disposition du collaborateur. Il ne s'agit pas d'une rétrocession d'honoraires.

  • B. La comptabilisation des honoraires et des redevances de collaboration.
  • 1. Les honoraires perçus
  • Les honoraires encaissés au titre des remplacements ou dans le cadre de son contrat de collaboration doivent être comptabilisés pour leur montant brut.

    Nous vous proposons l'écriture suivante pour leur enregistrement :

    libellé

    Débit

    Crédit

    512

    Banque

    100

    706

    Honoraires

    100

    Enregistrement des honoraires versés pour ses remplacement et dans le cadre de son contrat de collaboration.

    2. La comptabilisation des honoraires reversés.

    Les redevances du contrat de collaboration égales à 25% de son chiffre d'affaires quant à elles doivent être enregistrées dans un sous-compte du poste loyers et charges locatives et figurer à la case BW de la déclaration 2035.

    libellé

    Débit

    Crédit

    613

    Loyers

    25

    512

    Banque

    25

    Enregistrement des reversements d'honoraires correspondant à la mis à disposition des locaux équipés.

  • C. Les charges déductibles.
  • 1. Les charges décaissées pour ses remplacements.

    Si les dépenses kilométriques, les frais de repas et les frais de loyer sous certaines conditions (local mixte) concernent son activité, ces charges sont déductibles de ses revenus imposables.

    2. Les charges décaissées pour son exercice sous le couvert d'un contrat de collaboration.

    Les frais kilométriques (à condition qu'il déclare en recettes les indemnités CPAM) et les dépenses de restauration sous certaines conditions peuvent être retranchées de ses bénéfices imposables.

    Quant aux redevances de collaboration, elles constituent des dépenses relatives à la location de locaux équipés et de leur clientèle

    S'il inscrit en plus des redevances des loyers, vos charges contiennent deux charges identiques pour une seule dépense effective. En conséquences, il vous est interdit de déduire des loyers de vos résultats imposables pour la période où votre praticien a exercé son activité sous la forme d'un contrat de collaboration;

  • D. Son adresse professionnelle.
  • Son adresse professionnelle se situe au lieu d'exercice de son activité professionnelle exercée sous la forme d'un contrat de collaboration.

    Pour le surplus, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre conseil ou de votre association agréée de gestion.

    En espérant vous avoir aidé dans la tenue de votre nouveau dossier.



    --------------------
    Marie68190
    ProfilMarie68190
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    Secrétaire comptable en cabinet


    Re: Bnc profession liberale
    Ecrit le: 11/10/2016 20:35
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    Merci beaucoup pour votre réponse

    C'est plus clair pour moi

    Salutations

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