Logo Compta Online
RECEIPT BANK

BNC - prorata de TVA avec le logiciel "Ciel-compta libérale"

7
7 407
0
7 réponses
7 407 lectures
0 vote

Hoeno
ProfilHoeno
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 54 - Meurthe-et-Moselle
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Ecrit le: 08/03/2006 17:56
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

je suis chargé d'établir la comptabilité d'une petite entreprise qui est partiellement redevable de la TVA; en effet, une partie des prestations consiste dans la fourniture de formation professionnelle, lesquelles sont exonérées de TVA. Le prorata s'élève à 40%
Les écritures sont saisies dans le logiciel "Ciel - compta libérale", version 2006. J'utilise ce logiciel que depuis quelques semaines et malgré mes recherches dans le manuel, je n'ai pas trouvé le moyen d'imputer automatiquement le prorata de TVA, afin d'avoir une répartition entre la TVA récupérable et celle qui sera déduite du résultat.
Pourriez-vous m'indiquer si ce logiciel peut effectuer un tel traitement, parce que je n'envisage pas de tout retraiter à la main.

Merci d'avance pour votre aide.

Olivier
Patrick
ProfilPatrick
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 74 - Haute-Savoie
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 28 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: BNC - prorata de TVA avec le logiciel "Ciel-compta libérale"
Ecrit le: 08/03/2006 22:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Utiliser Ciel Compta Libérale pour tenir un dossier BIC est une aberration : ce logiciel, qui n'utilise même pas, en fonction standard, le Plan Comptable 99 ( ou 82 si vous préférez) est EXCLUSIVEMENT réservé, comme son nom l'indique d'ailleurs, à la comptabilité des BNC, autrement dit des professions libérales. Vous ne risquez pas de trouver une fonction permettant de faire un prorata de TVA....

Le mieux est de basculer rapidement sur Ciel Compta en exportant les écritures, je pense que c'est faisable, car je ne suis pas certain que l'on puisse sortir autre chose au final qu'une 2035. De plus, pour sortir la liasse il faudra exporter vers Ciel Etats financiers et je ne suis pas certain non plus que cela soit possible à partir de Ciel Compta libérale...

Patrick


--------------------
Professeur agrégé d'économie-gestion, titulaire en Université.
Examinateur au DEC et au DESCF.
Expert-Comptable indépendant en province.
Hoeno
ProfilHoeno
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 54 - Meurthe-et-Moselle
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: BNC - prorata de TVA avec le logiciel "Ciel-compta libérale"
Ecrit le: 09/03/2006 11:06
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Avant tout, merci (***pas de style SMS***) pour votre réponse. Celle-ci suscite de vives inquiétudes quant à ma compréhension des BNC.
En effet, l'activité s'apparentait selon moi à une activité "intellectuelle", davantage rattachée aux BNC qu'aux BIC, d'où l'achat de ce logiciel.
Précisément, l'activité est exercée en SARL de famille et consiste en deux missions: des prestatations de conseils (normes ISO, accompagnement dans le développement notamment) et formation.
L'activité me semble, à la lecture des textes, plus libérale que commerciale ou industrielle.
J'espère ne pas m'être trompé dans la qualification, parce que à ce jour aucune comptabilité n'est tenue, et qu'il est prévue de remettre une 2035.

merci pour votre aide.

Olivier
Patrick
ProfilPatrick
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 74 - Haute-Savoie
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 28 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: BNC - prorata de TVA avec le logiciel "Ciel-compta libérale"
Ecrit le: 09/03/2006 15:37
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Je crois qu'il y a deux choses à distinguer dans le choix du type de déclaration: l'activité elle même qui peut s'apparenter à une activité intellectuelle et qui si elle était faite par un individu personne physique pourrait être qualifiée d'activité libérale ( après vérification tout de même) et donner lieu à l'établissement d'une 2035.

Mais ici, et je pense que vous avez raison, à partir du moment ou l'activité est exploitée sous la forme d'une SARL de famille, donc soumise à l'IR, vous êtes obligatoirement sous le régime BIC et vous ne pouvez donc pas , par définition faire une 2035 réservée aux professionnels personnes physique. ou à ceux exerçant sous la forme de sociétés de personnes ex: SCP et je vous invite vivement à consulter par exemple le Mémento F.LEFEBVRE 2005 N° 1210 page 217. Mais les SARL ne sont pas, par définition, des sociétés de personnes et je vous avoue qu'intellectuellement je suis très réticent sur votre choix de remettre une 2035. Un petit coup de fil au Centre des Impôts me semble plus que nécessaire...

Bon courage, vous n'êtes pas le seul à avoir ce genre de problème..

Patrick


--------------------
Professeur agrégé d'économie-gestion, titulaire en Université.
Examinateur au DEC et au DESCF.
Expert-Comptable indépendant en province.
Hoeno
ProfilHoeno
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 54 - Meurthe-et-Moselle
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: BNC - prorata de TVA avec le logiciel "Ciel-compta libérale"
Ecrit le: 09/03/2006 15:58
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci pour votre aide précieuse et la rapidité avec laquelle vous me répondez.
Effectivement, il est fait référence au § 1210 aux sociétés de personnes, et j'avoue que, certainement à tort, j'avais étendu le champ d'application aux SARL de famille. Il me semblait qu'au delà de la qualification juridique (ie société de personnes ou de capitaux), ce qui importait était la transparence ou l'absence de transparence fiscale. Comprenant que les SARL de famille sont transparentes, je les avais mises dans les sociétés de personne.
A ce stade, et comme l'inquiétude me gagne, je vais suivre votre conseil et appeler le centre des impôts (d'autant que ce dernier m'a envoyé une déclaration pour les BIC...). Je vous tiendrai informé de sa réponse.

Sincères salutations .

Olivier
Patrick
ProfilPatrick
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 74 - Haute-Savoie
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 28 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: BNC - prorata de TVA avec le logiciel "Ciel-compta libérale"
Ecrit le: 09/03/2006 18:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Je crois aussi qu'il doit y avoir une possibilité technique de reprendre les écritures de Ciel Compta libérale dans Ciel compta, peut être même directement dans ciel Etats financiers avec un peu de chance.

Si vous n'avez pas la hotline, et si vous vous trouvez devant une impasse, je pourrai téléphoner pour vous ( j'ai la hotline).

Patrick


--------------------
Professeur agrégé d'économie-gestion, titulaire en Université.
Examinateur au DEC et au DESCF.
Expert-Comptable indépendant en province.
Hoeno
ProfilHoeno
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 54 - Meurthe-et-Moselle
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: BNC - prorata de TVA avec le logiciel "Ciel-compta libérale"
Ecrit le: 22/03/2006 19:21
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

après une semaine tenu éloigné d'une connexion internet, je tenais à vous remercier vivement pour votre aide, et votre proposition de me faire bénéficier de la hot-line. Toutefois, compte tenu du peu d'écritures enregistrées, une nouvelle saisie ne devrait pas être très laborieuse.
Sinon, je pense avoir eu très chaud. J'imagine les conséquences fiscales de la remise d'une déclaration BNC le 30 mai à la place d'une BIC pour fin avril...

Par ailleurs, après quelques essais des logiciels SAGE 30 et de CIEL, j'ai finalement opté pour ce dernier qui me semble plus convivial et plus facile d'utilisation. Il se peut toutefois que les traitements ne soient pas aussi étoffées que sur SAGE.

J'en reviens enfin à ma question initiale: comment peut-on traiter le pro rata de TVA. Le logiciel le calcule-t-il et comment l'appliquer à la récupération de TVA.

Très cordialement,
Lerondel
ProfilLerondel
  • 14 - Calvados
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: BNC - prorata de TVA avec le logiciel "Ciel-compta libérale"
Ecrit le: 08/12/2009 14:20
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je suis installé depuis le 4 janvier 2009 comme psychologue en indépendant. J'avais choisi au départ un régime d'imposition BNC - régime micro et une franchise en base de tva. Depuis le 1er décembre 2009, j'ai depassé le plafond des 34 000 euros et donc maintenant je suis passé automatiquement au régime réel contrôlé et je suis assujettis à la tva. Je viens d'acquérir le logiciel ciel compta profession libérale 2010. Ma question : au début je ne collectait pas de tva et maintenant si. Comment paramètrer dans ciel compta PL ce changement ?

Merci

Olivier


--------------------
Olerondel
Retour en haut









Retour en haut
Revue Fiduciaire
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer