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BNC _ Utilisation plusieurs véhicules

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Charline1911
ProfilCharline1911
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  • 69 - Rhône
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Ecrit le: 23/03/2020 19:07
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Bonjour,

J'ai un BNC. Celui-ci calcul des IK pour ses déplacements professionnels.

Il lui arrive de louer des véhicules lors de ces déplacements lointains (avion).

Ma question est la suivante : peux t'on cumuler des Ik et des frais réels lorsqu'il s'agit de location de courte durée (inférieure à 3 mois) ?

Si je comptabilise les frais réels liés aux locations j'ai peur que l'administration rejette l'évaluation forfaitaire pour l'autre véhicule.

Les locations et les IK ne font pas doublon. Les locations sont justifiées par l'activité de mon client.

Je ne trouve aucun texte qui parle de ce cas. Je suis en débat sur ce sujet vis-à-vis de mon responsable.

Je vous remercie d'avance pour vos retours.

Jean0808
ProfilJean0808
Entrepreneur
  • 08 - Ardennes
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Re: BNC _ Utilisation plusieurs véhicules
Ecrit le: 23/03/2020 22:44
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Message édité par Jean0808 le 23/03/2020 22:46
Bonjour,

Il est vrai que le BOI-BNC-BASE-40-60-40 n'est pas clair sur ce point. Néanmoins j'ai déjà eu le cas notamment dans le cadre d'un contrôle de l'administration pour un BNC.
Il est possible de cumuler indemnités kilométriques pour son véhicule en propriété (ou en location longue durée) ET déduction de loyer dans le cadre d'une location de vehicule de courte durée.
La condition étant que le barème "BIC" carburant DOIT être appliqué (même si on est en BNC...) pour les véhicules loués en courte durée, avec le dépôt de la lettre d'option afférente. Si le professionnel n'a pas calculé les kilomètres professionnels parcourus lors de ces locations de courte durée, l'annexe d'option BIC carburant doit tout de même être jointe en indiquant un kilométrage nul.

En revanche Ik et location longue durée, c'est impossible, même s'il s'agit de véhicules différents.

Cordialement.


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