J'ai cherché (peut être mal) sans trouver une réponse à ma question. Je dois remplir comme beaucoup ma CA12 et je ne sais pas quoi mettre en ligne 5 ou plus présisémant j'hésite. En base HT que dois je mettre ? Mon CA HT ? Et en taxe due ? MA TVA due sur 2009 moins les accomptes de TVA déjà versés ou la totalité de ma TVA due sur 2009 ? Pour information je n'ai que la TVA à 19,6%.
Citation : Lucky luc @ 21.04.2010 à 22:25 Bonjour,
Il faut indiquer à la ligne 5, les opérations imposables HT dans la colonne base. Dans la colonne taxe, vous multipliez la base par 19,6%.
Les acompte sont à mentionner page 3 au chapitre Imputations / régularisations.
Cordialement.
Luc
Bonjour Luc,
Merci pour ta réponse.
Comme je suis limité sur le sujet lorsque tu dis "opérations imposables HT" c'est mon CA HT, c'est-ça ?
Après je suppose que pour les lignes 28 et 29 c'est selon que le résultat est négatif ou pas. Si négatif alors c'est en ligne 29 si positif c'est en 28.
Enfin sur mes 2 premires acomptes je n'ai rien payer car je ne devais pas de TVA donc je mets 0 et 0 ?
Citation lorsque tu dis "opérations imposables HT" c'est mon CA HT, c'est-ça ?
Il s'agit du CA pour lequel la TVA est exigible : - livraisons de biens : à la date de la livraison donc de la facture. - prestations de service : à l'encaissement (sauf option pour la TVA d'après les débits)
Citation Après je suppose que pour les lignes 28 et 29 c'est selon que le résultat est négatif ou pas. Si négatif alors c'est en ligne 29 si positif c'est en 28.
Oui.
Citation Enfin sur mes 2 premires acomptes je n'ai rien payer car je ne devais pas de TVA donc je mets 0 et 0 ?
Citation : Lucky luc @ 22.04.2010 à 10:15 Bonjour,
Citation lorsque tu dis "opérations imposables HT" c'est mon CA HT, c'est-ça ?
Il s'agit du CA pour lequel la TVA est exigible : - livraisons de biens : à la date de la livraison donc de la facture. - prestations de service : à l'encaissement (sauf option pour la TVA d'après les débits)
Citation Après je suppose que pour les lignes 28 et 29 c'est selon que le résultat est négatif ou pas. Si négatif alors c'est en ligne 29 si positif c'est en 28.
Oui.
Citation Enfin sur mes 2 premires acomptes je n'ai rien payer car je ne devais pas de TVA donc je mets 0 et 0 ?
oui.
Cordialement.
Luc
Re,
Merci beaucoup pour toutes ces réponses.
Il reste le "II - TVA Déductible" Est-il plus intéraissant de faire sur facture ou forfaitaire ? D'après ma compréhension c'est sur facture et dans ce cas faut-il envoyer toutes les copies des factures ?
Bonjour, j'ai un problème sur la ligne 5a de la déclaration Ca12 . C'est en moins la somme de la base HT et la taxe due aussi. Est ce quelqu'un c'est pourquoi. Merci. Cordialement
