Un gérant de SARL me transmet une facture d'achats de champagne de fin d'année(54 bouteilles!). Mon soucis : sa clientèle est peu nombreuse!
Pour ma part, je sais que les cadeaux à la clientèle sont admissibles une fois par an et par client pour 31 ¤ TTC pour la déductibilité de la TVA (sans que ces cadeaux ne représentent une charge trop importante tout de même je pense).
Le montant unitaire est respecté, cependant j'ai quelques difficultés à croire qu'il est admissible de passer cette facture en cadeaux à la clientèle... ceci vu le nombre de bouteilles et vu le nombre de clients réguliers.
En bref, je ne sais pas vraiment quoi faire... Passer quelques bouteilles en cadeaux à la clientèle et le reste en remboursement d'apport en compte courant? Passer la totalité en remboursement d'apport en compte courant étant donné que la facture est établie à l'attention de la société dans son intégralité? Passer quelques bouteilles en cadeaux à la clientèle et passer le reste en charges constatées d'avance?
De toute façon, le gérant doit indiquer le nom et la société des personnes à qui ces cadeaux sont destinés.
Cordialement,
Merci, je l'ignorais...
Sous quelle forme cette indication du gérant doit être signifiée? Les cadeaux à la clientèle peuvent-ils être admis même dans le cas où le bénéficiaire ne fait pas encore parti du portefeuille client de la société?
Encore le dilemne entre ce que demande votre employeur et votre conscience professionnelle. Vous seriez EC ou CAC, vous pourriez réagir.
En temps qu'employé, vous ne pouvez qu'informer et obtempérer.
Demandez à votre employeur d'indiquer sur la ou les factures, le nom du ou des clients, et passez l'écriture en cadeau. En cas de contrôle, votre responsabilité ne serait ainsi être mise en cause.
Les cadeaux à des non-clients pourraient être invoqués par votre dirigeant comme "prospection", et si vous vous permettiez d'enfreindre les consignes qu'il vous à donné, vous risquez de vous faire taper sur les doigts !
En tant que comptable, vous devez lui expliquer les règles en matière de cadeaux, le formalisme (nom des personnes), ainsi que les risques fiscaux en cas de "dérapage".
De plus, le montant des cadeaux est indiqué sur le formulaire des frais généraux qui doit être établi en même temps que la liasse fiscale. Cette procédure permet que les dirigeants ne fassent pas passer en cadeaux des achats personnels.
Pour des cadeaux de "prospection", c'est permis si c'est non exagéré bien évidement.
Pour vous protéger, comme le dit Françoisecnd, faites lui marquer de sa main sur la facture ou feuille jointe la mention "cadeaux" ainsi que les noms des personnes.
Un grand merci pour vos réponses Et bien il n'est capable de me citer que 12 clients Les cadeaux de prospection sont tout de même à enregistrer en 6234? Le reste des bouteilles sont stockées en cave, en attendant leurs distributions à des moments opportuns... Donc je pense à faire passer les bouteilles stockées en charge constatée d'avance
