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CAF : integration du resultat exceptionnel

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Yolet
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Ecrit le: 10/05/2013 10:18
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Message édité par Yolet le 10/05/2013 10:26

Bonjour

Pour déterminer la CAF doit on integrer (ou pas) les produits/charges exceptionnel notamment les abandons/reprises de Compte courant.

Notre societe a procédé il a plusieurs années à cet abandon de Compte Courant , puis depuis que la situation c'est inversée, les charges exceptionnels. sont augmentées pour récupérer cet abandon de Compte Courant. Vis à vis de mon banquier qui ne jure que par la CAF , comment est interprétée cette charge ?

Merci pour vos réponses

Tom12
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Re: CAF : integration du resultat exceptionnel
Ecrit le: 12/05/2013 14:33
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Bonjour,

Je rappelle que la CAF permet de mesurer le Cash propre dégagé par une entreprise. C'est pour cette raison qu'on part du résultat et qu'on rajoute les charges calculées (qui n'entrainent pas de décaissements) et qu'on enlève des produits calculés (par exemple reprises de provisions, qui n'augmentent pas le solde bancaire de l'entreprise).

L'avance en compte courant, qui se traduit par un prêt par les associés à une société, a pour effet de créer une dette, et donc de minorer le BFR. Lorsqu'on abandonne une avance en CC, cette opération a pour effet de transférer la propriété des fonds avancés à l'entreprise (autrement dit, la dette est éteinte). Il s'agit donc bien d'une ressource pour l'entreprise et doit etre intégré dans la CAF. Corrélativement, lorsque l'entreprise doit reconstituer la dette puisque l'abandon a été assorti d'une clause de retour, la charge exceptionnelle vient en moins de la CAF de l'entreprise.

Donc oui, la CAF sera impactée négativement du remboursement du CC. C'est en quelque sort le retour à la situation de départ.

Je vous propose d'insister sur la notion de résultat exceptionnel auprès de votre banquier. En effet, lorsqu'il a vu passer l'abandon en résultat exceptionnel positif, il a du l'isoler et ne pas en tenir compte dans ses analyses, sachant que c'est un produit qui n'a rien à voir avec l'exploitation. Il faut l'encourager de faire la meme analyse dans le sens inverse.

Il convient de le rappeler que la CAF n'est pas le seul indice d'analyse d'une entreprise. Par exemple, une société qui applique une politique d'investissement par des crédit baux aura une CAF nettement plus dégradée qu'une entreprise qui finance ses investissements par des emprunts classiques (puisque l'amortissement augmente la CAF, alors que les redevances de crédit baux sont des décaissements et donc sont déduites de la CAF). Mettre en avant l'amélioration de la situation (au point où on revient sur la décision d'abandon, en application, je l'espère d'une convention d'abandon assortie d'une clause de retour !!!) me semble la bonne approche à adopter.

Cordialement

Tom



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Yolet
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Re: CAF : integration du resultat exceptionnel
Ecrit le: 12/05/2013 18:36
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Merci Tom pour cette réponse elle est claire et complète.

Il y avait effectivement une clause de retour à meilleure fortune ...

Comme on utilise cette possibilité aussi pour éviter d'avoir trop d'IS, ceci vient donc quelque part limiter la CAF : on ne peut pas tout avoir ;-)

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