Logo Compta Online

Calcul de la base forfaitaire d'un apprenti

9
78 796
0
9 réponses
78 796 lectures
0 vote

  • Pages : [1]
Musat45
ProfilMusat45
Chef de mission en cabinet
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Chef de mission en cabinet


Ecrit le: 19/03/2007 19:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir la communauté.

Je viens vers vous pour me renseigner sur le calcul de la base forfaitaire d'un apprenti.

En fait, Le salaire versé par l’entreprise est calculé selon un pourcentage du SMIC ou du minimum conventionnel selon l'âge de l'apprenti et l'année d'apprentissage.

Mais pour le calcul de la base forfaitaire pour le calcul des cotisations, il faut diminué mle pourcentage de 11%

1- Mais pour faire ces calculs, est ce qu'on prend 35h (l'etreprise pratique un horaire de 35h) ou 398h,

2- Est ce qu'on tient compte des heures d'absence de l'apprenti dans le calcul de la base forfaitaire (pour diminuer la base),

Je vous remercie


--------------------
Expert Comptable Stagiaire
sebou
Profilsebou
Expert-Comptable associé en cabinet
 
  • 14 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Calcul de la base forfaitaire d'un apprenti
Ecrit le: 19/03/2007 19:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

POur la base forfaitaire, retenir le SMICH au 1er janvier pour 169h x (% rémunération - 11%). Bien entendu, proratiser cette base par trentième en fonction des jours d'absence.

Cordialement.

sebou
Musat45
ProfilMusat45
Chef de mission en cabinet
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Chef de mission en cabinet


Re: Calcul de la base forfaitaire d'un apprenti
Ecrit le: 19/03/2007 19:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci (***pas de style SMS***)

Donc:

- Je prend 169 même si l'entreprise pratique 35h/semaine;
- Je prends 8.03€ somme smic même s'il a été changé au 01/01/2006 (8.27€)

ok?

Même j'ai pas bien saisi ce que vous dites "proratiser au trentième"

Merci de bien m'éclairer ce point


--------------------
Expert Comptable Stagiaire
Fifi2
ProfilFifi2
Employé en comptabilité
  • 49 - Maine-et-Loire
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Calcul de la base forfaitaire d'un apprenti
Ecrit le: 19/03/2007 20:19
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

je me permets d'intervenir, je pensais que les entreprises ne cotisaient pas sur le salaire des apprentis.
Est ce dans le cas des entreprises de plus de 9 salariés?

merci
El rico
ProfilEl rico
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 71 - Saône-et-Loire
 
  • 58 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Calcul de la base forfaitaire d'un apprenti
Ecrit le: 22/03/2007 11:26
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
En effet, il faut distinguer les entreprises de - de 10 salariés et les autres.
Pour les - de 10 salariés, il n'y a pas de cotisations, sauf, et selon la convention collective en principe, pour la retraite où il cotise sur une base forfaitaire.

De plus un employé en apprentissage, contrat de professionnalisation,... ne peut pas faire d'heure supplémentaire en principe. Donc 151.67 heures par mois, pas plus.


--------------------
Diplômé d'expertise comptable
Shrek_master
ProfilShrek_master
Responsable comptable en entreprise
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Responsable comptable en entreprise


Re: Calcul de la base forfaitaire d'un apprenti
Ecrit le: 22/03/2007 13:42
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

Je voulais juste préciser que il y a les entreprises de moins de 10 et les artisans et les entreprises de plus de 10.

Les artisans n'ont pas de minimum ni de maximum d'après ce que j'ai pu lire


--------------------
Shrek_master


Ode
ProfilOde
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Calcul de la base forfaitaire d'un apprenti
Ecrit le: 26/03/2007 13:11
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Oui il faut toujours prendre le SMIC au 01/01 pour toute l'année, et il me semble aussi que c'est 151.67 qu'il faut prendre.


--------------------
Réussir à valider mon DESCF
Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 171 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Calcul de la base forfaitaire d'un apprenti
Ecrit le: 26/03/2007 20:49
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : El rico @ 22.03.2007 à 12:26
Bonjour,
En effet, il faut distinguer les entreprises de - de 10 salariés et les autres.
Pour les - de 10 salariés, il n'y a pas de cotisations, sauf, et selon la convention collective en principe, pour la retraite où il cotise sur une base forfaitaire.

De plus un employé en apprentissage, contrat de professionnalisation,... ne peut pas faire d'heure supplémentaire en principe. Donc 151.67 heures par mois, pas plus.

Bonjour !

Une modification est intervenue depuis le 1er janvier 2007 pour les cotisations des apprentis.

En effet, pour tous les contrats d'apprentissage qui sont signés à partir du 1er janvier 2007 ==> les entreprises qui jusqu'à présent étaient exonérées de charges sociales (sauf convention collective prévoyant des cotisations, en particulier en matière de retraite) devront s'acquiter à compter du 1er janvier 2007 de la cotisation dite "accident du travail" (cotisations patronales).


--------------------
Jipé
El rico
ProfilEl rico
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 71 - Saône-et-Loire
 
  • 58 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Calcul de la base forfaitaire d'un apprenti
Ecrit le: 27/03/2007 20:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Merci Jipé pour ton information. Je n'étais pas au courant.

merci.


--------------------
Diplômé d'expertise comptable
Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 171 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Calcul de la base forfaitaire d'un apprenti
Ecrit le: 27/03/2007 21:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : El rico @ 27.03.2007 à 20:22
Bonsoir,

Merci Jipé pour ton information. Je n'étais pas au courant.

merci.

Bonsoir !

De rien !

Un moyen aussi pour avoir des infos (en matière sociale) - outre la documentation habituelle en Cabinet - est de s'abonner à la News Letter de l'Urssaf que vous recevez directement par email.


--------------------
Jipé
Retour en haut


  • Pages : [1]







Retour en haut
RECEIPT BANK
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer