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Calcul cotisations RSI pour une entreprise individuelle soumise à lIR

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Comptassima
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Ecrit le: 14/07/2013 11:35
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Bonjour,

Habituellement, je ne calcule pas de provisions pour les charges TNS et me voilà je suis face à un dossier où il calcule une provision RSI.

Mais ca ne me parait pas cohérent , sachant que les cotisations de l'entrepreneur sont calculé à partir de son résultat et non pas de sa rémunération.

En effet, ce qui a été fait ils prennent le résulat avant toute cotisation sur lequel il calcule les provisions, une fois écriture de provisions passées, ils obtienent le résultat final.Ce même resultat est déclaré sur la DCR nouvellement DSI.

Si vous êtes amenés à calculer des provisions rsi poue entrprise à l'IR, comment faites vous.

Merci à vous & bon dimanche

Mozo
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Re: Calcul cotisations RSI pour une entreprise individuelle soumise à lIR
Ecrit le: 15/07/2013 09:25
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Bonjour,

Cher confrère je ne suis pas comptable d'entrepreneur indépendant mais d'entreprise, je manque peut être d'expérience donc il faudrait compter sur d'autre avis ou à défaut de votre jugement.

A mon avis, ce sont les cotisations effectivement décaissées sur l'année fiscale qui sont déductibles et comptabilisées (sauf CSG non déductible) par conséquent dans votre résultat comptable il est retiré vos cotisations déductibles pour déterminer la base taxable pour le RSI.

J'ai pu lire et je suis pour ce principe, même si elle déroge à la règle, de comptabiliser des provisions pour les cotisations dues réellement afin de juxtaposer les charges avec le fait générateur. D''ailleurs il faut également avertir l'entrepreneur sur la régularisation à venir pour constituer l'épargne le temps de recevoir l'appel du solde.

L'entrepreneur TNS à l'IR qui n'effectuerait pas cette provision et cet épargne risquerait d'avoir une forte régule à la fin de l'année suivante dans une activité future inconnue.

Ici vous trouverez un cite internet qui permet de calculer les cotisations en fonctions de son statut

Cordialement

Christian

Nadyn
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Re: Calcul cotisations RSI pour une entreprise individuelle soumise à lIR
Ecrit le: 15/07/2013 09:41
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Bonjour,

Cela fait longtemps que je n'ai pas fait cela, mais je ne me souviens pas avoir lu quoi que ce soit qui aurait changé la donne.

La provision, si elle est calculée (et non estimée) peut être déductible du résultat de l'année même.

Il est justement intéressant de la calculer pour "lisser" les régularisations à venir, même si elles viennent au bout de deux ans,

de la sorte, l'entrepreneur ne va pas avoir de grosse variation pour son IR, pour ses allocations de CAF (!), et ses réguls seront pondérées.

Bien sur, il faut poser les équations qui vont bien :

Resu avant prov - Prov basés sur résultat final = Résultat final.

Il n'y a qu'une donnée inconnue (le x) qui est le résultat final, et "de mon temps" il fallait calculer les différents ajustements URSSAF, Caisse Vieillesse et je ne sais plus quoi encore, mais le Lefebvre social donnait bien les bases de calcul.

Bon courage

Nadine

Comptassima
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Re: Calcul cotisations RSI pour une entreprise individuelle soumise à lIR
Ecrit le: 16/07/2013 06:00
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Merci pour vos réponses Nadyn et Mozo.

Je reste tout de même pas convaincue :/

Je prends un exemple trés synthétique :

Résultat avant calcul provisions RSI = 200€

Provisions RSI 37,5% x 200 = 75 €

Résultat final 175€

Montant déclaré sur la DCR 175€ et sur ce même montant que sont calculés les régul de cotisations et non pas sur 200€.

Est ce qu'on part du principe,quil vaut mieux provisionnée 75€ que rien du tout ?

Merci d'avance pour votre retour

Nadyn
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Re: Calcul cotisations RSI pour une entreprise individuelle soumise à lIR
Ecrit le: 16/07/2013 09:20
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Bonjour Comptassima,

Il faut aller plus loin et résoudre l'équation.

En partant de l'exemple que tu donnes,

nous avons :

Résultat avant provision - Provision = Résultat après provision

200 - 37.50% X = X

d'où X = 200/1.375 = 145

Donc Provision = 37.50% du résultat final = 37.50% de 145 = 54.

Résultat avant provision - Provision = résultat final

200 - 54 = 146

Résultat des courses, c'est plus juste, et l'entrepreneur n'aura un ajustement que sur un résultat de 146 et non 200.

Bonne journée

cordialement



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Nadyn
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Re: Calcul cotisations RSI pour une entreprise individuelle soumise à lIR
Ecrit le: 16/07/2013 09:22
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Petit additif,

l'équation est rarement aussi simple, car l'entrepreneur a déjà versé des cotisations au titre de son année, donc il s'agit de calculer le complèment de versement qu'il aura à faire dans 1 ou 2 ans, et il faut donc déduire ce qu'il a déjà cotisé au titre de son année.

Cordialement



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Comptassima
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Re: Calcul cotisations RSI pour une entreprise individuelle soumise à lIR
Ecrit le: 23/07/2013 09:51
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Message édité par Comptassima le 23/07/2013 09:52

Merci Nadine pour tous ces éclaircissements.

Bonne journée.

Skol33
ProfilSkol33
Chef comptable
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Re: Calcul cotisations RSI pour une entreprise individuelle soumise à lIR
Ecrit le: 29/01/2017 20:50
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J'ai le meme souci je suis RAF et je viens de reprendre la compta de ma femme (eurl IR) qui était auparavant faites par un cabinet .
Pour la déclaration de revenus au Rsi le cabinet avec un logiciel fait le calcul a l'envers à partir du résultat fiscal il recalcule les cotisations et cela permet d'avoir le montant des cotisations qui vont être appellées et ainsi pouvoir les déduire
La solution la plus simple serait de décaler la déduction des cotisations avec un an de décalage revenu 2016 je déduis du salaire à déclarer les cotisations qui m'ont été notifiée en mai 2016 sur les revenus 2015.
Le souci est que si forte variation à la hausse du résultat on ne vas pas déduire les cotisations qui correspondent à ce montant
Il faudrait faire un tableau Excel pour le calcul à l'envers mais c'est pas simple car les cotisations ne sont pas appelle à chaque fois sur la base du résultat
Auriez vous une idée ?
Merci .
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