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Calcul cotisations sociales - Temps partiel CDDu

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Jeanbapt
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Ecrit le: 25/01/2022 12:07
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Message édité par Jeanbapt le 25/01/2022 12:10

Bonjour à tous,

Je sollicite votre aide, car j'ai des questionnements vis à vis des cotisations sociales de mes bulletins de salaires concernant un contrat salarié CDDu/temps partiel. La période concernée est d'avril à décembre 2021.

Ces bulletins de salaires sont générés par une entreprise spécialisée en ligne, auprès de laquelle j'ai déjà obtenu des réponses, mais cela ne m'a pas vraiment aidé. J'ai également posé des questions à mon employeur qui sous-traite cette partie comptable, qui m'a informé qu'il n'avait pas les compétences sur ce sujet.

J'ai bien compris le principe de la proratisation pour les temps partiels, cependant, dans mon cas, le PMSS est calculée sur le nombre d'heure minimum que j'effectue pour l'entreprise par mois soit 2 heures. Mon taux horaire est de 21.5 € + primes congés 10% et précarité 4%, soit brut mini 49.19€, mon plafond T1 est donc à 45.20€.

Ce que je ne comprends pas, c'est pourquoi le choix de la proratisation mensuel a été fait, sachant que cela se base uniquement sur ce salaire minimum de 2h, alors qu'il est possible il me semble d'utiliser également un taux horaire.

J'ai compris également qu'il y avait des régulations en fonction des différentes sommes gagnées chaque mois, cependant ici je ne comprends pas la totalité des calculs. Le cumul des tranches T1 et T2 est-il bien toujours égal au salaire brut? Ici ce n'est pas le cas.

Je ne sais pas si le mode de calcul ici choisi est bénéfique ou délétère pour l'entreprise et pour moi?

Ayant conscience qu'il est difficile de se baser uniquement sur les informations que je fourni ici, voici mes bulletins de salaires anonymisés à disposition si un membre est d'accord pour m'aider. Je peux fournir également un extrait de mon contrat si besoin.

Un grand merci pour avoir pris le temps de lire ce message et pour votre aide. Il est difficile en tant que salarié d'appréhender toutes les particularités d'un bulletin de salaire et son exactitude, cependant je pense qu'avec les explications nécessaires tout le monde peut-être en mesure de comprendre.

Bien à vous



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Re: Calcul cotisations sociales - Temps partiel CDDu
Ecrit le: 26/01/2022 18:44
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Bonsoir,

Si je me base sur le bulletin de salaire de mai 2021, vous êtes rémunéré sur la base de 2 heures par mois. Le plafond applicable est donc de 45,20 par mois (3428 * 2 /151,67). Vous avez donc bien une tranche 1 à 45,20 et une tranche 2 à 3,99, ce qui fait un total de 49,19 (total de votre salaire brut.

Par contre, en juin 2021, le plafond doit être augmenté à hauteur de l'ensemble des heures travaillées, soit 27,92. Le plafond est donc de 631,04 (3428 * 27,92 / 151,67), et non de 45,20. Les tranches de salaires sont affectées par cette erreur, ce qui fait que vous "sous-cotisez" en tranche 1 et que vous "sur-cotisez" en tranche 2.

Même dans l'hypothèse où on proratiserait le plafond selon le nombre de jours travaillés (contrat épisodique), le plafond de vos fiches de paie serait erroné.

Cordialement

Jeanbapt
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Re: Calcul cotisations sociales - Temps partiel CDDu
Ecrit le: 27/01/2022 12:34
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Bonjour Djf,

Tout d'abord, un grand merci pour le temps accordé et vos explications, cela confirme mes doutes.

En résumé:

- Il y a donc une erreur de calcul de plafond dès le mois de juin, et ce, jusqu'au mois de décembre.

- En plus de l'erreur de plafond, je note qu'à partir de juillet total T1 + T2 n'est plus du tout égal au salaire brut (C'est d'ailleurs l'une des questions que j'ai posé au prestataire comptable en premier lieu, qui m'a expliqué que cela venait de "la régularisation des tranches"...).

In fine, il y a des mois ou j'ai "sur" et d'autres "sous" cotisé, j'imagine qu'il en est de même pour l'employeur.

Quelle peut maintenant être ma démarche pour régulariser cette situation' Tout en sachant que ma première tentative de faire remarquer les erreurs au prestataire a échoué et que l'employeur m'informe ne pas être en mesure d'aider.

D'autres salariés de l'entreprise sont je pense dans la même situation, avec des sommes parfois plus importantes.

Je renouvelle mes remerciements pour votre aide, espérons que ce sujet aidera aussi d'autres personnes.

Bien à vous

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