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Calcul de la TVS

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Lol78
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Ecrit le: 23/09/2014 17:30
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Bonjour,

pouvez-vous me donner des précisions sur le calcul de la TVS et sur l'échéance de paiement (je ne le vois pas dans votre échéancier)? Il me semble que c'est en fonction de la date d'achat du véhicule, ce qui me compliquerait la tâche car dans notre petite flotte automobile, pas un véhicule n'a été acheté ou loué à la même date...

Merci

Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
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Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Calcul de la TVS
Ecrit le: 24/09/2014 08:58
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Bonjour,

La taxe sur les véhicules des sociétés est à payer pour le 30 novembre 2014.

Elle se calcule par trimestre.

Si votre entreprise est propriétaire du véhicule le premier jour du trimestre, vous calculez la taxe pour ce trimestre.

Dans le cas contraire, il n'y a pas de taxe à payer.

La période d'imposition va du 1er octobre 2013 au 30 septembre 2014.

Cordialement



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Rédactrice et modératrice Compta Online

Misterf
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Manager Audit en cabinet
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Manager Audit en cabinet


Re: Calcul de la TVS
Ecrit le: 30/09/2014 15:14
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Message édité par COC Admin le 30/09/2014 15:17

Bonjour,

en complément du dernier commentaire, l'administration laisse également une place à l'interprétation. Par exemple, un véhicule de location qui a été restitué environ 1 mois après le nouveau véhicule qui a été livré peut ne pas compter dans le calcul de votre TVS (tolérance de l'administration sur des véhicules remplacés ...) .

Pour aller plus loin, n'hésitez pas à télécharger gratuitement le fichier excel à l'adresse indiqué qui va vous permettre de calculer la TVS 2014 de toute votre flotte en prenant en compte les dates d'entrée dans votre parc et le calcul par trimestre ...

Bien cordialement;

Mister F

Télécharger le fichier excel de calcul de la TVS 2014 de votre flotte auto (maximum 200 véhicules) :

(**** Lien supprimé ***)


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