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Calcul de Participation

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Llpierre
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Ecrit le: 30/07/2020 16:43
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Bonjour à tous,

Après vérification de la participation de mon entreprise de l'an dernier, j'obtiens un résultat erroné, sans doute à cause de mon niveau de lecture du Bilan qui est trop faible.

N'ayant pas de convention plus favorable, nous appliquons : RSP = ½ (B - 5%C) x S / VA

Voici une partie dudit bilan (sans les montant) :

PRODUITS
Production vendue
Production stockée
Autres produits
Total
CONSOMMATION MISES 81 MAT
Autres achats & charges externes
Total
CHARGES
Impôts, taxes et vers. assim.
Salaires et Traitements
Charges sociales
Amortissements et provisions
Autres charges
Total
RESULTAT EXPLOITATION
Produits ?nanciers
Charges ?nancières
Résultat ?nancier
RESIJLTAT COURANT
Produits exceptionnels
Résultat exceptionnel
Participation des salariés
Impôts sur les béné?ces
RESULTAT DE L'EXERCICE

J'ai essayé de faire : =0,5*(Résultat de l'Exercice-5%*capitaux prores)*(Salaires et Traitements /???)

Pour VA, j'ai essayé bien des choses, mais rien de concluant.

Avez-vous une idée?

Merci d'avance !

Mister_tshap
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Re: Calcul de Participation
Ecrit le: 03/08/2020 12:23
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Bonjour,

Concernant la formule de la participation légale, il faut que vous procuriez une documentation sociale de la formule légale.

Ci-dessous le lien impôts.gouv qui détaille la formule (P.73).

https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/guide_es-juin2014_maj-10-juillet2014.pdf

Pour répondre rapidement à votre question, vous trouverez tous les éléments pour calculer la formule légale, dans votre bilan et compte résultat, à part le résultat "B" qui correspond au résultat fiscal.

Cordialement.

Yves



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Llpierre
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Re: Calcul de Participation
Ecrit le: 05/08/2020 15:09
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Message édité par Llpierre le 05/08/2020 15:11

Bonjour Yves,

Merci pour votre réponse.

En l'espèce, le résultat fiscal "B" est bien dans le bilan.

En revanche, impossible de mettre la main sur la valeur ajoutée de l'entreprise.

C'est pourquoi ma question portait sur ce sujet.

En d'autres termes, sur la base du tableau de mon premier message, que dois-je ajouter à quoi, afin d'obtenir la valeur ajoutée de l'entreprise?

Les termes ne sont pas identiques avec ceux utilisés dans l'article de loi.

Conformément à l'article D 3324-2 CT, la valeur ajoutée est déterminée en faisant le total des postes du compte de résultats suivants :

- charges de personnel ;

- impôts, taxes et versements assimilés, à l'exclusion des taxes sur le chiffre d'affaires ;

- charges financières ;

- dotations de l'exercice aux amortissements ;

- dotations de l'exercice aux provisions, à l'exclusion des dotations figurant dans les charges exceptionnelles ;

- résultat courant avant impôts.

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