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Editions Foucher

Calcul du décompte des heures supplémentaires

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Elisa1364
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Ecrit le: 01/03/2013 16:12
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Bonjour,


Petite question concernant le décompte des heures supp lors d'une absence CP (NB : nous dépendons d'une caisse de CP et nos salariés sont sur une base de 39 heures / sem ).

En 2011, lorsque les salariés prenaient des CP, le cabinet qui faisait les bulletins calculaient les heures d'absences mais ne touchaient pas aux heures supplémentaires.

Exemple pour une semaine de CP

151.67h à 10 €

17.33h à 12.50 €

- 35 h de CP à 10€

-- > En 2012, lorsque le salarié prenait des CP :

151.67h à 10 €

14.33h à 12.5 €

-35 h à 11.25 € (moyenne du taux normal et taux à 25%).

Quelle est la méthode la plus juste ?

D'avance merci pour vos réponses.


Cordialement.

Mozo
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Re: Calcul du décompte des heures supplémentaires
Ecrit le: 01/03/2013 19:24
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Bonsoir,

L'indemnité de congé payé est calculée

1/10 des salaires perçus

ou

Le montant de la rémunération si le salarié avait travaillé

Retenir la formule la plus favorable au salarié.

En principe la caisse de congé payé devrait exprimer le montant en jour et non en heure

Cordialement

Christian

Elisa1364
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Re: Calcul du décompte des heures supplémentaires
Ecrit le: 03/04/2013 11:08
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Bonjour,

Merci Christian pour votre réponse mais ça ne répond pas spécialement à ma question.

Nous sommes en modulation du temps de travail : le salarié effectue environ 32h d'octobre à mars et 44h le reste du temps mais il est payé mensuellement sur l'année sur la base de 39h (35h +4HS)

Exemple de jours de cp pris récemment : du 07/01 au 11/01/2013

----> soit 1 jour de fractionnement et 3 jours de CP (décompte caisse CP)

Le salarié travaille durant janvier (période basse) du lundi au jeudi soit 4 jours (32heures) ----> la caisse lui a payé 4 jours mais nous lui avons déduit ses heures supp et sa semaine complète (puisque normalement il en fait 32 et nous lui en payons 39!!!)

est ce correct ?

Un grand merci pour vos réponses.

Cordialement.

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