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Calcul des acomptes de TVA 2014

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Tamarin974
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Ecrit le: 29/11/2014 11:02
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Bonjour à toute la communauté

Je viens vers vous pour obtenir une aide concernant la détermination des acomptes de TVA 2014.

Ci-dessous la TVA au 31.12.2012 CA12

N°compteDC
445621

193
445661
7
4456611

1292
4456612

51
4457121
1312

44567
231

Ci-dessous la TVA au 31.12.2013 CA12

N°Compte
D
C
445621

195
445661

88
4456611

1290
4456612

47
445662

2
4457121
1686

44581

67
44567

231
44551
234

Le 1er acompte 2014 est calculé sur la base 2012 (ligne 57 de la 3517S). Dans mon cas, la base 2012 est égale à 0.

les acomptes 2014 suivants sont calculés sur la base 2013. Mais quels éléments dois-je prendre en compte dans le tableau de TVA au 31.12.2013 pour déterminer la base 2013 ?

Merci d'avance.

Maradhino
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Re: Calcul des acomptes de TVA 2014
Ecrit le: 30/11/2014 00:06
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Bonsoir,

Il faut prendre la TVA collectée et le TVA déductible sur les biens. Soit les comptes 44566 et 4457.

cordialement.



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Re: Calcul des acomptes de TVA 2014
Ecrit le: 01/12/2014 18:00
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Bonsoir Maradhino

Merci pour votre réponse.

Pour confirmation :

1er acompte de TVA 2014 (base 2012)
4457121 - (445661 + 4456611 + 4456612) = 1312 - (7 + 1292 + 51) = -38
Donc 0 euro pour le 1er acompte.

2ème et 3ème acompte de TVA 2014 (base 2013)
4457121 - (445661 + 4456611 + 4456612 + 445662) = 1686 - (88 + 1290 + 47 + 2) = 259
259 x 25% = 64,75 euros

4ème acompte de TVA 2014 (base 2013)
4457121 - (445661 + 4456611 + 4456612 + 445662) = 1686 - (88 + 1290 + 47 + 2) = 259
259 x 20% = 51,80 euros

Cordialement

Maradhino
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Re: Calcul des acomptes de TVA 2014
Ecrit le: 04/12/2014 19:18
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Bonsoir,

Désolé pour le retard. Le raisonnement est bon dans le principe. Cependant à partir du moment où vous avez les chiffres 2013 vous devez régulariser le 1er acompte. Donc le 2ème acompte = (calcul classique * 2) - le 1er acompte. Soit dans votre cas :

2ème acompte = (64,75€ * 2)- 0 = 129,50€

C'est ok pour le 3ème et 4ème acompte.

Cordialement.



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Re: Calcul des acomptes de TVA 2014
Ecrit le: 05/12/2014 11:38
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Bonjour Maradhino,

Pas de soucis et merci pour la précision de calcul du 2ème acompte.

Une autre question : quels éléments doit-on reporter sur les formulaires 3514 pour déclarer chacune de 4 acomptes ?

Cordialement

Maradhino
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Re: Calcul des acomptes de TVA 2014
Ecrit le: 05/12/2014 20:59
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Bonsoir,

Vous indiquez le montant de l'acompte attendu sur la ligne 1. Le montant du crédit de TVA de l'exercice précédent sur la ligne 2 si c'est le cas pour le 1er acompte. Puis vous indiquez l'acompte dû.

Après vous avez la possibilité de faire des modulations d'acompte.

C'est pas très compliqué. C'est vous qui faite les calculs qui devraient coller avec les appels sur impôts.gouv si vous avez correctement fait vos déclarations en N-1.

Cordialement.



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Re: Calcul des acomptes de TVA 2014
Ecrit le: 09/12/2014 05:54
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Message édité par Tamarin974 le 09/12/2014 06:01

Bonjour Maradhino,

Merci pour l'info.

Si je reprends les éléments précédents le montant du 1er acompte serait égal à 0.

Donc en L1 = 0, L2 = 0 et L3 = 0 de la 3514

Lecture de la notice :

L2 "vous pouvez indiquer le montant de crédit de TVA de la précédente déclaration ..."

L3 "... Si le crédit de TVA excède le montant de l'acompte, le montant affiché sera à "0" ..."

Cordialement

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Re: Calcul des acomptes de TVA 2014
Ecrit le: 09/12/2014 07:32
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Bonjour,

En matière de TVA, au régime simplifié, il n'y a pas de régularisation du 2ème acompte. De plus il existe une dispense d'acompte pour les redevables dont la taxe due au titre de l'année ou l'exercice précédent est inférieure à 1000 euros.

A compter de 2015, le régime simplifié sera réservé aux redevables ayant eu moins de 15000 euros de TVA l'année précédente, les redevables au régime simplifié n'auront plus que 2 comptes semestriels à verser.

Cordialement

Tamarin974
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Re: Calcul des acomptes de TVA 2014
Ecrit le: 31/01/2015 05:20
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Bonjour Maradhino,

Désolé pour ce long silence, totalement indépendant de ma volonté.

Merci pour l'ensemble des explications données pour le traitement comptable des acomptes de TVA.

Cordialement.

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