BanStat
Logo Compta Online
ENOES

Calcul des congés payés et heures supplémentaires

1
975
0
1 réponse
975 lectures
0 vote
Zfu
ProfilZfu
Etudiant BTS
  • 80 - Somme
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant BTS


Ecrit le: 06/05/2016 09:36
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Zfu le 06/05/2016 09:38

Bonjour,

Je prépare un BTS Assistant de gestion et j'ai une question sur la prise en compte des heures supplémentaires dans le calcul des indemnités de congés payés (solde de tout compte lors du départ d'un salarié).

Mon formateur en RH nous a dit qu'il fallait prendre en compte toutes les heures supplémentaires pour la méthode de calcul du 10ème, et pour la méthode du maintien de salaire il fallait prendre en compte les heures sup uniquement si elles sont permanentes et d'un montant mensuel égal sur toute la période de référence. Or je n'arrive pas à vérifier cette affirmation; sur le web je lis partout (éditions Tissot par exemple) que les éléments de rémunération (heures sup, primes, indemnités, avantages en nature etc.) à inclure et exclure sont strictement les mêmes dans les 2 cas.

Qui a raison, le web ou mon formateur ?

Merci pour vos réponses éclairées.

Tchoupinette12
ProfilTchoupinette12
Gestionnaire de paie en entreprise
  • 14 - Calvados
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Gestionnaire de paie en entreprise


Re: Calcul des congés payés et heures supplémentaires
Ecrit le: 06/05/2016 14:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour Eric,

Méthode de 1/10: on prend en compte toute la période de référence pour le calcul des ICP:

A prendre en compte:

- Numération totale de la base de ton salarié

- Les primes et indemnités versée en complément du salaire en contrepartie d'un travail et non exceptionnellles

- Les majorations pour travail supplémentaires

- Les commissions

- Indemnités perçues en période d'absence de travail

- Les indemnités afférentes au repos compensateurs pour heures sup.

- Indemnité de CP versée à ton salarié l'année précédente

- Le salaire des jours fériés

- Avantage en nature si maintenus pendant l'absence

- Rémunérations fictives correspondant à des périodes d'inactivité.

Sont exclus les primes exceptionnelles, primes et indemnités versées globalement et couvrant l'ensemble de l'année

Méthode du Maintien: on prend en compte le mois en cours. A supposer que ton salarié n'a pas habituellement des heures sup. ; et dans ce mois en cours, tu ne prends en compte que son salaire habituel sans les heures sup.

Bien cordialement



--------------------
Retour en haut




1
975
0





connectés
Publicité
Quickbooks
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer