Bonjour,
L'urssaf a sorti un texte sur le calcul de l'indemnité de télé-travail :
Lorsque le salarié en situation de télétravail engage des frais, l'allocation forfaitaire versée par l'employeur sera réputée utilisée conformément à son objet et exonérée de cotisations et contributions sociales dans la limite globale de 10 € par mois, pour un salarié effectuant une journée de télétravail par semaine. (Cette allocation forfaitaire passe à 20 € par mois pour un salarié effectuant deux jours de télétravail par semaine, 30 € par mois pour trois jours par semaine...).
Mais comment calcule t-on cette indemnité quand il n'y a pas de régularité sur le mois ?
ex :
- Sur 1 mois => 2 semaines de télétravail (donc 10j), rien durant les 2 autres semaines du mois
Sur 1 autre mois => 1j sur 1 semaine et 3j sur 1 autre semaine ,rien durant les 2 autres semaines du mois
ou encore sur 1 autre mois => 2 semaines de télétravail +1 j sur une autre semaine +2j sur une autre semaine
Donc, je souhaiterais savoir quelle est la règle de calcul quand il s'agit de semaines incomplètes et irrégulières en nombre sur le mois
Merci
Cordialement
Bonjour,
Je me pose la même question que vous. La logique voudrait que l'on puisse calculer un nombre de jours en télétravail par mois et non par semaine, afin de palier à cette irrégularité.
Je vais continuer de creuser afin de savoir quelle formule s'applique dans ce cas, et ne manquerai pas de vous répondre ici si j'obtiens des éléments de réponse.
Bien à vous
 |
