BanStat
Logo Compta Online
ACE

Calcul des tranches A, B et C en cas de sortie d'un salarié absent

3
123
0
3 réponses
123 lectures
0 vote
Marin_laurent
ProfilMarin_laurent
Collaborateur comptable en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 06/11/2020 17:46
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Dans le cadre d'un salarié absent toute l'année et pour lequel nous faisons son solde de tout compte le 30/11, son plafond de TA est donc de 3 428€ * 0/30 (ou 31) * 11 mois soit un plafond à 0. Comment doit-être traité le versement de son indemnité compensatrice de congés payés ?

Car mathématiquement, il n'y a pas de base tranche A (donc pas de cotisation vieillesse plafonnée et pas de cotisation retraite T1) et idem pour la retraite TB et TC... Cela vous parait-il correct ? Sinon, comment faut-il calculer le plafond en cas d'ICCP ?

Bonne journée et je merci par avance pour vos retours

Cordialement,

Francoisecnd
ProfilFrancoisecnd
Comptable unique en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 191 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Calcul des tranches A, B et C en cas de sortie d'un salarié absent
Ecrit le: 10/11/2020 18:58
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour Marin,

Je ne comprends pas trop votre question ..

Les Congés Payés ( ainsi que les indemnités ) se calculent bien, financièrement, par la règle du 10% ( si plus avantageuse que le maintient de salaire ), mais n'oubliez pas que le fait générateur est le temps de travail effectif réalisé...

Donc, si votre salarié a été absent en permanence, il n'a pas cumulé de CP...

Et si ces 3 428 sont des reliquats, il faut alors proratiser les tranches sur la période compléte concernée...

A vous lire,

Françoise



--------------------
Marin_laurent
ProfilMarin_laurent
Collaborateur comptable en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Calcul des tranches A, B et C en cas de sortie d'un salarié absent
Ecrit le: 10/11/2020 19:20
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

Merci beaucoup pour votre retour. En effet je n'ai pas été assez précis. Il a été absent toute l'année 2020 (d'où un plafond à 0) mais il été présent sur 2019 (d'où le versement d'une indemnité compensatrice de congé payé)

Bonne soirée

Au plaisir de vous lire
Francoisecnd
ProfilFrancoisecnd
Comptable unique en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 191 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Calcul des tranches A, B et C en cas de sortie d'un salarié absent
Ecrit le: 11/11/2020 10:32
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Francoisecnd le 11/11/2020 10:34

Bonjour Marin Laurent.

Cette somme est donc dûe au titre de 2019 ( période génératrice ). A ce titre, je me demande s'il ne faut pas, non seulement appliquer les plafonds en vigueur à l'époque, mais égalemment lisser les tranches, tout comme si ce versement avait été effectué en décembre de l'année dernière.....

La législation, à ce sujet, demande de bonnes connaissances en la matiére car elle évolue régulièrement !

( la gestion de la paye est devenue une spécialité à part entière )

Je préfère donc laisser la parole à d'autre forumeurs plus à même de vous indiquer la bonne procédure.

Cordialement,

Françoise



--------------------
Retour en haut




3
123
0





connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer