Logo Compta Online
Revue Fiduciaire

Calcul effectif moyen

2
1 703
0
2 réponses
1 703 lectures
0 vote

Alex444
ProfilAlex444
Assistant comptable en entreprise
  • 60 - Oise
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en entreprise


Ecrit le: 20/02/2014 20:10
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonsoir,

Je voudrais savoir comment est calculé l'effectif moyen d'une entreprise pour les besoins de déclarations sociales.j'ai eu un salarié en CDD d'un mois ; c'est le mois de juillet , et un apprenti du mois d'août jusqu'à novembre, et deux salariés en CDI à partir de juillet. Le total c'est quatre (3+un apprenti) Je ne sais pas comment calculer l'effectif moyen dans ce cas.

Merci de votre aide

Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable Modérateur Compta Online
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 314 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable
Modérateur Compta Online


Re: Calcul effectif moyen
Ecrit le: 23/02/2014 10:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

A priori (mais à vérifier avec la notice du formulaire en question au cas où il y ait des règles particulières) :

- vous ne tenez pas compte des mois où il 'n y a pas d'effectifs salariés.

- chaque mois,vous faites le total des personnes ayant un contrat de travail au dernier jour (même en cas d'absence ou de contrat suspendu. Mais on ne tient pas compte alors des CDD conclus pour remplacer ces personnes), en excluant les apprentis.

- les temps partiels sont pris au prorata.

Pour vous : si le CDD était présent le 31 juillet et s'il n'y a que des temps plein, l'effectif en juillet est de 7. Les 5 mois suivants, l'effectif est de 6.

L'effectif moyen sera donc donné par le calcul ( 7 + 5 x 6) / 6

Cordialement.



--------------------
DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online
Yaryna
ProfilYaryna
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 57 - Moselle
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: Calcul effectif moyen
Ecrit le: 09/01/2018 12:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Une question concernant le calcul de l'effectif moyen mais suite au décret du 9 mai 2017.

Selon ce décret les salariés sont décomptés dans l'effectif de l'entreprise à due proportion du nombre de jours du mois pendant lequel ils ont été employés.

Pour les CDI on fait alors le prorata.

La question que je me pose est comment on fait avec les CDD? Est ce qu'on applique toujours cette règle du présence du salarié dans l'entreprise lors de 12 derniers mois ou pas? Ou on fait exactement la même chose que pour les CDI?

Merci!

Retour en haut




2
1 703
0





Retour en haut
VISEEON
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer