Calcul IJSS avec maintien de salaire

Maintien de salaire maladie : obligations et fiches de paie

Message édité par Ylr29 le 15/11/2006 12:37

Bonjour

Dans notre association, nous avons le maintien de salaire... J'hésite sur les procédures à suivre en compta.

Après avoir rempli l'arret maladie avec subrogation a la CPAM, nous recevons des IJSS sur le compte de l'association auquel j'imputerais au compte 791 que j'ai crée "remboursmeent IJSS". Puis il sera soldé au moment des enregistremetns des salaires.

Ex : on recoit 200 € d'IJSS net
Journal Banque :
512 200 (D)
791 200 ©

salaire fin de mois

64.... 1000 (D)
791 200 (D)
6451 150 ©
6454 100 ©
6453 30 ©
6452 20 ©
421 900 ©

voilà le compte 791 soldé
est ce exact ?

merci
ylr29

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[Article] 29 janvier 2023

Fiche de paie du salarié malade avec ou sans maintien de salaire

[Article] 16 janvier 2023

Fiche de paie détaillée : maladie et maintien de salaire légal

Maintien de salaire légal et absence maladie (fiche de paie)

[Article] 15 janvier 2023

Calcul des IJSS maladie : les nouveautés 2023

[Article] 21 décembre 2022

IJSS des indépendants : calcul et conditions

Les indemnités journalières des indépendants : maladie et maternité

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Re: Calcul IJSS avec maintien de salaire

Ecrit le: 15/11/2006 20:53

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Bonjour Ylr29,

Pourquoi 791-Transfert de charges ?, je ne comprends pas...

Puisque vous pratiquez la subrogation, les IJSS versées directement par l'employeur constituent une créance de l'entreprise sur la sécurité sociale.

Je vous propose ce schéma d'écriture:

1°)-Enregistrement normal des écritures de paie pour la période incluant l'absence maladie,

2°)-Constater l'avance de l'IJSS par l'employeur:

Débit 4387-organismes sociaux-produits à recevoir = 200,00
Crédit 641-rémunérations du personnel = 200,00

3°)-A la réception des IJSS:

Débit 512-banques = 200,00
Crédit 4387-organismes sociaux-Produits à recevoir - 200,00

4°)-Régularisation des charges sociales salariales et patronales sur le bulletin de paie établi après réception des IJSS.

Dan.

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Re: Calcul IJSS avec maintien de salaire

Ecrit le: 16/11/2006 12:47

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Bonjour dan

ça m'avait paru bizarre aussi depuis le début que ce soit en 791. En fait, je travaille en association et je suis seul... Pour avoir des renseignements comptables, je vois ça avec mon trésorier bénévole qui est compable mais je ne le vois que 4-5 fois par an...
Maintenant je suis passé aux corrections, je suis votre méthode qui me parait plus juste et d'ailleurs, en faisant un stage en cabinet comtpable, cette méthode était pratiquée.

Merci pour vos infos
ylr29

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Lapuce

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Re: Calcul IJSS avec maintien de salaire

Ecrit le: 16/11/2006 14:14

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Bonjour,

Oui la méthode de Dan est bonne car en fin de compte, les ijss ne doivent pas avoir d'impact sur le résultat de l'entreprise vu qu'il s'agit juste d'une avance.

Je pense que vous avez dû vous emmeler les pinceaux car c'est vrai que le compte 791 est utilisé dans ce cas mais c'est pour neutraliser l'avance faite par l'employeur (comptabilisée en 648).
J'ai déjà vu ce mode de comptabilisation, c'est une méthode comme une autre.

Mais j'insiste bien sur le fait que la méthode de Dan est très bien.

CDT

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Dda

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Re: Calcul IJSS avec maintien de salaire

Ecrit le: 18/10/2008 21:49

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Message édité par Dda le 18/10/2008 21:53

Bonjour,

Si je donne un exemple :

Salaire de base 1500 ¤+subrogation
Absence pour maladie 35 heures (7 jours) (il remplis les conditions pour percevoir les IJSS), valorisation absence heures réelles 154 dans ce mois.
maintien de salaire 90 % (carence 7 jours)

Absence ) 1500/154*35=340 ,91 ¤

IJSS brut = 1500/30*50%=25 ¤ par jour
7 j - 3 j =4*25=100 ¤ brut

Composition du salaire :
1500
-340.91 (absence maladie)
= 1159.09 ¤ brut

Taux de cotisation salarial =22 % par exemple
1159,09*22%=255 ¤

Net avant IJSS = 1159.09 - 255=904,09 ¤
IJSS nette = 100 *0.933=93.30 ¤

Total net à payer 904.09 + 93.30 ¤=997,39 ¤

Ecritures à passer :
641 D 1159.09
4387 D 93.30 ¤(IJSS net)
431 C URSSAF (part salariale - IJSS nette 93.3)
4371 C ASSEDIC
4372 C Retraite
421 C 997.39

A vos claviers,

Cordialement,

DDA

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Chach92

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Re: Calcul IJSS avec maintien de salaire

Ecrit le: 30/09/2013 17:38

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