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Calcul IRPP

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Florianne11
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Ecrit le: 09/02/2013 13:35
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bonjour !

J'ai un exercice et je dois calculer l'impôt à payer par un couple , sachant que le mari a une entreprise individuelle avec un résultat comptable de 30 000 € , la femme est salariée . Ce que je n'arrive pas à comprendre , c'est comment on prend en compte le résultat comptable de l'EI .

Voilà les calcula que j'ai effectués :

salaire net annuel de la femme : 13 291,32 €

+ CSG non déductible : 399,54

+ CRDS non déductible : 83,22

= 13 774,08

ensuite on applique l'abattement pour frais professionnel de 10 % et on obtient 12 397

c'est à partir de là que je ne sais pas comment faire pour calculer le quotient familial ... Puis pour appliquer le barème de l'IR ...

On ajoute les 30 000 de résultat comptable de l'EI aux 12 397 ? Ou bien il fallait prendre en compte avant les 30 000 ? Si oui comment , où ?

Merci d'avance de m'éclairer sur ce point afin que je puisse obtenir le montant de l'impôt à payer .

Cordialement

HapyFree
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Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Calcul IRPP
Ecrit le: 09/02/2013 23:45
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Bonjour,

Ce que je n'arrive pas à comprendre , c'est comment on prend en compte le résultat comptable de l'EI

Pour déclarer le résultat de Mr, il convient de déterminer la ou les catégories d'imposition concernées (BNC, BIC etc...), puis de procéder à la détermination du résultat fiscal selon les règles propres à la catégorie d'imposition.

Pour Mme son salaire est déductible sous certaines conditions (art 154 CGI), aussi il convient de connaître le régime matrimonial et l'adhésion ou non à un centre de gestion dans le cas où ce n'est pas le régime de la comunauté ou participation aux acquêts qui s'applique.

Si le salaire de Mme est déductible (ou la part déductible) sera imposée dans la catégorie des salaire et traitements et le résultat de Mr dans celui des BIc par exemple.

Salaire imposable en traitement et salaire de Mme = net fiscal x 90% ou déduction des frais réels dans certaines limites = 12000, par exemple

Mr : résultat comptable (déduction faite du salaire brute de Mme et des charges afférentes) +/- retraitement fiscaux (réintégration et déductions fiscales) = 30000, par exemple

Revenu imposable = A + B.

Le quotient familiale QF :

QF = (revenu imposable du foyer ÷ parts).

ici 2 parts => (30000+12000) / 2 parts = 21000

Ce quotient permet de trouver l'impôt brut avant correction de la manière suivante : (revenu imposable du foyer x Taux) - montant forfaitaire correspondant x nombre de parts du foyer)

Attention l'effet du QF est plafonné suivant les situations, aussi en gros, on calcul un impôt pour le couple avec les enfants et ensuite avec les enfants, puis on regarde si le gain généré par les parts des enfants dépasse le plafond, si oui on limite ce gain par ce plafond.

Je t'invite à lire attentivement : http://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_%28France%29

Pour bien comprendre le fonctionnement de l'IR.

Cordialement,



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Mozo
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Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
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Comptable en entreprise


Re: Calcul IRPP
Ecrit le: 11/02/2013 14:31
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Bonjour,

Sur le site des impôts il y a un simulateur de calcul d'impôt sur le revenu.

Peut-être qui est suffisant (en fonction de la complicité de vos revenus) pour déterminer le montant de l'impôt sur le revenu à payer.

Faites un essai avec vos montants des revenus 2011 déclarés en 2012, vous devriez retrouver vos impôts 2012.

Cordialement

Christian

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