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Calcul du nombre des ijss

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Vénaïg Le Bris
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Re: Calcul du nombre des ijss
Ecrit le: 02/12/2009 20:28
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Bonsoir Durenor,

Je fais comme Xynezia : qu'il y ait subrogation ou non, les indemnités d'IJSS apparaissent sur le bulletin de paie. Vous devez établir la fiche de paie comme ceci :

Citation
+ Salaire de base
- Absence
- IJSS (ramenées en brut)
+ maintien de salaire effectué par l'entreprise (sauf erreur de ma part, je crois que c'est 90% désormais pour tous les salariés)


Sinon, je confirme ce qui a été dit précédemment, à savoir que la carence est de 3 jours dans tous les cas, excepté que la date de départ des indemnités journalières varient selon le motif :
  • premier jour inclus en cas de maladie ;

  • premier jour exclu en cas d'accident du travail.


Cordialement,

Dramiug


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Durenor
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Re: Calcul du nombre des ijss
Ecrit le: 02/12/2009 21:25
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Message édité par Durenor le 02/12/2009 21:26
Bonjour,
Merci de ta réponse Dramiug,
J'ai l'impression qu'il y a 2 techniques possibles.

Moi, j'ai la technique suivante sur le bulletin de paie dans le cas où l'employeur ne perçoit pas les IJSS (sur le livre, sur une de mes fiches de paie réelle et en surfant, elle s'est confirmée) :

L'idée globale qui ressort : c'est que l'on met sur le bulletin que ce qu'a perçu l'employeur comme IJSS.

1. Dans le cas de l'indemnité complémentaire : Les IJSS ne sont pas perçues par l'employeur
Salaire de base
- retenue pour absence
+indemnité complémentaire
=Salaire brut

2.Dans le cas où l'absence faisait moins de 7 jours (pas d'indemnité complémentaire) mais plus de 3 jours : Les IJSS ne sont pas perçues par l'employeur. (livre et fiche de paie en appui)
Salaire de base
- retenue pour absence
=Salaire brut

3. Dans le cas de la subrogation : l'employeur reçoit les IJSS
Salaire de base
- retenue pour absence
+indemnité complémentaire
-IJSS brut reçues par l'employeur et non total (suivant mon raisonnement)
=Salaire brut

Désolé de remettre mon grain de sel dessus.
Merci d'avance de vos commentaires
Durenor
Xynezia
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Re: Calcul du nombre des ijss
Ecrit le: 02/12/2009 22:11
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Bonsoir,

ça y est je viens enfin de comprendre suite a votre dernier message.

Vous avez la bonne explication. Mais ce n'est pas du tout celle que je pratique.

dans votre cas 1 je présente le bulletin de cette façon :

Salaire de base
- retenue pour absence
+ maintien de salaire ( qui correspond aux IJSS bruts + effort de l'employeur)
- IJSS brut (en totalité)

= Salaire brut

dans votre cas 2 :

Salaire de base
- retenue pour absence
+ maintien de salaire ( qui correspond aux IJSS bruts)
- IJSS brut (en totalité)

= Salaire brut

dans votre cas 3 :

Salaire de base
- retenue pour absence
+ maintien de salaire ( qui correspond aux IJSS bruts + effort de l'employeur)
- IJSS brut (en totalité)

= Salaire brut

- charges sociales

+ IJSS net (perçu par l'employeur)

= net a payer

Voilà

Salutations


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