BanStat
Logo Compta Online
MASTER FEC

Calcul retenue heures pour cause de maladie

2
9 978
0
2 réponses
9 978 lectures
0 vote
Elodiel
ProfilElodiel
Assistant débutant
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant débutant


Ecrit le: 28/03/2011 14:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Nous sommes une petite PME et nous débutons avec les feuilles de paie.
Nous devons faire la feuille de paie d'une de nos salariés pour mars 2011. Elle a été absente 5 jours ouvrés.
Son salaire brut est de 1365 ¤, son taux horaire de 9 ¤, le nbre d'heures hebdo = 35.
Ses indemnités maladie lui sont directement payées par son centre CPAM.

1/ Ma question concerne le calcul du nombre d'heures d'absence et donc de la retenue à déduire de son salaire.
Dois-je comptabiliser ses heures d'absence de la sorte : 5 j x 7h = 35 heures
Donc heures travaillées en mars : 161-35 = 126 h. 161 étant le nombre d'heures possiblement travaillées en mars qui compte 23 jours ouvrés.
La retenue : (salaire mensuel de base brut x heures absences) / nombre d'heures du mois considéré = 296,6 euros
Soit un salaire brut de : 1365-296,6 = 1068,4

Mais si je prends le nombre d'heures travaillées multiplié par le taux horaire, je ne trouve pas le même salaire: 126 x9 = 1134 euros brut

Quelle est l'option retenue en droit du travail ?
Et cela doit-il figurer sur la feuille de paie ou faut-il juste indiquer le nombre d'heures travaillées ?

2/ Cette absence intervient pendant le renouvellement de sa période d'essai. Cela la repousse-t-elle d'autant de jours, c'est à dire 5 ?

En vous remerciant, cordialement.
celine63
Profilceline63
Collaborateur comptable en cabinet
  • 43 - Haute-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 9 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Calcul retenue heures pour cause de maladie
Ecrit le: 12/04/2011 12:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

1/ nombre d'heures d'absence = 35h

Taux horaire d'absence = 1365/161 = 8.478

Retenue de salaire = 35h x 8.478 = 296.73

Salaire brut du mois = 1365 - 296.73 = 1068.27¤

2/ Oui l'employeur peut prolonger la période d'essai équivalente à la durée de l'absence.
Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 184 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Calcul retenue heures pour cause de maladie
Ecrit le: 12/04/2011 19:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Juste une remarque quand vous écrivez : "Donc heures travaillées en mars : 161-35 = 126 h. 161 étant le nombre d'heures possiblement travaillées en mars qui compte 23 jours ouvrés."

==> Je vous rappelle le principe de la mensualisation ! Relisez aussi votre contrat de travail ! Supposons qu'il n'y ait pas eu d absence sur ce mois de mars, alors le salaire serait de 151.67 heures à faire figurer sur le bulletin de salaire...quand bien même le salarié aurait effectivement travaillé 161 heures.
Je vois bien le décompte que vous avez fait qui vous permet d'aboutir à 161 heures :
- du 01 au 04 03 2011 = 28 heures
- du 07 au 11 03 2011 = 35 heures
- du 14 au 18 03 2011 = 35 heures
- du 21 au 25 03 2011 = 35 heures
- du 28 au 31 03 2011 = 28 heures
TOTAL des heures travaillées en mars (si pas d'absence) ==> 161 heures

Mais je répète que ce décompte est erroné et qu'il faut retenir une base de 151.67 heures pour un salarié à temps plein (35 heures par semaine).

Pour le reste de vos interrogations voir ce lien (où ce sujet a déjà été abordé !) : https://www.compta-online.com/calcul-bullet...-maladie-t18223

Par ailleurs, pensez à mettre à jour les droits à congés payés acquis pour ce mois où il y une absence pour arrêt maladie (non professionnelle). En effet, une absence pour maladie non professionnelle ne permet pas d'acquérir des droits à CP.

==> Les autres périodes non travaillées, notamment, l'absence pour maladie, ne sont pas assimilées à des périodes de travail effectif pour la détermination des droits à congés, sauf dispositions conventionnelles différentes (extrait de ce lien : http://www.avis-droit-social.net/conges_payes.php )

Voyez aussi ce lien : http://www.gestiondelapaie.com/flux-paie/?...odes-de-retenue

Cordialement

jipé


--------------------
Retour en haut




2
9 978
0





connectés
Publicité
WELYB
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer