Re: Calcul Tva Agence De Voyage
Ecrit le: 26/12/2006 18:21Message édité par Francesco le 26/12/2006 18:38
Salut,
Personellement, j'ai eu un dossier qui concernait une agence de voyages lorsque j'étais en MSTCF en alternance.
Si mes souvenirs sont bons, nous indiquions en effet l'ensemble des opérations non imposables dans le cadre approprié (ce qui semble d'ailleurs tout à fait logique)
Je te conseille de structurer ton plan comptable en fonction de tes besoins à ce niveau (isoler les opérations imposables ou non en fonction de leur nature) tout en respectant bien sur, le plan comptable professionnel applicable aux agences de voyages.
Une fois que cela est fait, la déclaration n'est pas trop méchante : on y voit plus clair et ça facilite pas mal les choses.
Une bricole me revient à l'esprit concernant la TVA déductible des agents de voyages :
Comme ces sociétés bénéficient d'un régime de taxation plus faible, il me semble que par réciprocité, la TVA de certains éléments ne peut être déduite :
En fait je crois me souvenir que seule la TVA des frais qui ne concernent pas directement les voyages vendus peut être déduite (fournitures de bureau, telecom et autres frais de fonctionement...) mais je conseille aux interréssés de vérifier quand même tout ça.
Quoi qu'il en soit, nous avions engagé une procédure de rescrit fiscal pour être surs de ce que nous faisions sur ce point... En effet, dans ce cabinet, personne n'avait jamais eu à traiter une agence de voyage, pas même les experts qui dirigeaient la boite.
Le rescrit fiscal permet de se couvrir en cas d'incertitude, en plus c'est un bon moyen de receuillir des iinformations très précises de la part du fisc sur la marche à suivre et les pièges à éviter...
