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Calcul TVA sur encaissement : la TVA dedutible ?

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Slaika06
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Ecrit le: 16/09/2011 10:50
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Message édité par Slaika06 le 16/09/2011 10:54
Bonjour

Je suis dans une entreprise en TVA sur encaissements
Je rencontre des problèmes pour le calcul de ma TVA deductible
- En fait je prends ma balance fournisseurs et j’enlève tous les fournisseurs sur encaissements , j'obtiens un nouveau solde fournisseurs en TVA sur débit
Ce solde est supérieur au solde TVA ded de ma balance ... je ne comprends pas pourquoi ?
J'ai l'impression qu'il me manque un élément pour bien déduire ma TVA ?
Sinon, suffit-il de prendre le solde TVA ded de la balance ?

Quelqu'un peut-il m'expliquer un méthode ?

Merci

J'ajouterai une question : que représente le solde du compte 445661 (TVA DED ) ?la TVA de mes fournisseurs en TVA sur débits à payer ?
Jex94
ProfilJex94
Fiscaliste en entreprise
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Re: Calcul TVA sur encaissement : la TVA dedutible ?
Ecrit le: 16/09/2011 22:26
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Bonsoir,

Vous avez un écart parce qu'il y a d'autres écritures que les factures d'achats qui sont comptabilisées dans le compte 4456610.
Par ailleurs, des erreurs ont pu être commises sur les précédentes déclarations de TVA ou lors de la saisie de factures, et des écritures ont pu être comptabilisées après que les déclarations de TVA aient été effectuées.
Il faut aussi vérifier que les OD de TVA sont correctement comptabilisées, et correspondent parfaitement aux déclarations de TVA envoyées auprès de l'administration fiscale.
Enfin, toutes vos factures fournisseurs présentent des taux de TVA variables.

Pour un cadrage parfait, il conviendrait donc de comptabiliser la TVA déductible dans autant de comptes différents que de situation différente :

44566010 : TVA déductible sur biens et services 19,60% sur les débits
44566020 : TVA déductible sur biens et services 19,60% sur les décaissements
44566030 : TVA déductible sur biens et services 5,50% sur les débits
...

et pareil pour les comptes fournisseurs :

40100010 : Fournisseurs 19,60% Sur les débits
40100020 : Fournisseurs 19,60% Sur les décaissements
....

Cela nécessite en revanche une trop grande rigueur lors de la saisie, la rendant trop laborieuse et compliquée.

La méthode à suivre pourrait alors être la suivante :

1) Vérifier les OD de TVA des mois précédents

2) Imprimer la balance des comptes de TVA déductible et la balance auxiliaire fournisseur, du premier jour de l'exercice en cours jusqu'au dernier jour du mois déclaré.

3) Identifier le régime de TVA de chaque solde fournisseur (taux correspondant, et régime sur débit ou encaissement)

4) Calculer la TVA déductible à déclarer par différence entre le solde théorique qui devrait ressortir à la fin du mois après comptabilisation de l'OD de TVA (c'est à dire TVA correspondante aux soldes fournisseurs sur encaissements 19,60% et autres taux) et le solde réel en compta.

5) Comptabiliser l'OD de TVA correspondante.

6) Faire un cadrage annuel de la TVA déductible en fin d'année.

Cordialement,
Jex


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