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Calcul de la TVA

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Co2
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Ecrit le: 19/01/2008 08:20
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Bonjour,

Pour des sites Internet qui vendent à des particuliers.
Est-ce que les particuliers appartenant à la CE doivent payer la TVA ?
Est-ce que les particuliers n'appartenant pas à la CE peuvent payer la TVA ? cela eviterait-il les formalités douanières ?
Sur quelle base calcule-t-on la TVA (à part sur le prix des produits, bien sur) :
- les frais de ports sont-ils inclus dans le calcul ?
- paye-t-on la TVA sur le prix produit hors promo ou sur le prix promo ?
- paye-t-on la TVA sur le prix total hors remise ou sur le prix total avec remise ?

Et si par hasard vous connaissez les textes de lois qui se rapportent à ces questions : je suis preneuse.

Merci d'avance de vos réponses
Claudusaix
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Calcul de la TVA
Ecrit le: 19/01/2008 14:47
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J'ai déjà indiqué la réponse dans un sujet similaire sur la TVA des opérations internet.

Il y a deux ouvrages répondant à vos questions de la revue fiduciaire :

  • HS 2001-6 : L'entreprise et Internet de décembre 2001 (Hors Série)

  • HS 2007-1 : Internet (Hors Série) qui reprend des éléments de l'ouvrage précédent mais qui est plus large.


Je crois néanmoins que pour ce genre de sujet relativement complexe, il est fort utile de se faire conseiller par un expert comptable.

Cordialement,


--------------------
Flepinay
ProfilFlepinay
  • 28 - Eure-et-Loir
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Re: Calcul de la TVA
Ecrit le: 12/01/2009 14:02
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Bonjour,

J'ai lu sur l'un des forums que pour retrouver le prix TTC d'un bien il fallait multiplier la valeur hors taxe par 1 + TVA. Cependant, si je prends comme exemple un bien coûtant 1000¤ TTC avec une TVA à 19,6%, cela ne fonctionne pas.

1000 ¤ -19,6% = 804 ¤

804 x 1,196 = 961,58 ¤ (je ne retrouve pas mes 1000 ¤ TTC).

Par contre, si je prends 100 - 19,6 = 80,4

100/80,4 = 1,24

804 x 1,24 = 996,96.

Quelqu'un peut il m'éclairer SVP.

Au revoir,
frederic
Claire76
ProfilClaire76
Expert-comptable en Cabinet
  • 63 - Puy-de-Dôme
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Expert-comptable en Cabinet



Re: Calcul de la TVA
Ecrit le: 12/01/2009 14:52
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Bonjour
le montant TTC est = à montant HT +TVA
TVA= montant HT* taux tva
donc montant TTC = montanHT + (montant HT* taux tva)
montant TTC = montant HT *(1+ taux TVA)

on a donc
montant HT = montant TTC / (1+ taux TVA)
dans votre 1er exemple qui ne marche pas vous avez un TTC de 1000
le montant HT sera donc de 1000/1.196 = 836,12 (et non le chiffre que vous aviez)

cordialement


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