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Calculer l'ancienneté

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Latifa13
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Ecrit le: 02/01/2014 18:08
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Bonjour; s'il vous plaît comment calculer l'ancienneté des salaries qui dépasse 2 ans si le patron du groupe veut transfert des salaries à une nouvelle société.



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Maradhino
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Re: Calculer l'ancienneté
Ecrit le: 02/01/2014 18:12
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Bonjour,

L'ancienneté d'un salarié continue de courir si le salarié est transféré d'une société à une autre dès lors que son contrat est maintenu.

Cordialement.


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Latifa13
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Re: Calculer l'ancienneté
Ecrit le: 03/01/2014 10:09
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merci bien pour votre réponse,

oui le contrat reste la même, mais au niveau de calculer l'indemnité d'un salarie lorsque la 2ème société est nouvelle, ma question est comment garder le taux de l'ancienneté en cas de nouvelle société.

Merci.



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Maradhino
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Re: Calculer l'ancienneté
Ecrit le: 03/01/2014 10:41
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Message édité par Maradhino le 03/01/2014 10:43
Bonjour,

Vous devez conserver les mêmes paramètres comme si le salarié n'a pas changer de société de manière à préserver ses droits. En effet il s'agit d'un transfert de salarié et peu importe que la société soit nouvelle ou non.

Attention cependant si la convention collective ou accord de la nouvelle société prévoit des avantages supérieurs à ce dont le salarié bénéficiait dans la 1ère société, ces dernièrs lui seront appliqués.

Cordialement.


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Latifa13
ProfilLatifa13
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Comptable en entreprise


Re: Calculer l'ancienneté
Ecrit le: 06/01/2014 12:12
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Merci infiniment Mr Maradhino



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Kduanra
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Collaborateur comptable en cabinet


Re: Calculer l'ancienneté
Ecrit le: 15/10/2020 15:54
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Bonjour,

je me permet de vous solliciter pour une petite question;

Lorsqu'un salarié a fais deux ans d'apprentissage dans une entreprise X puis est parti 1 ans dans une entreprise Y pour finir ses études puis reviens en cdi dans l'entreprise X, peut il prendre en compte les deux années d'apprentissage comme ancienneté ? Si oui quel texte officiel parle de cela ?

Merci pour votre aide.

Bien cordialement.


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