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Calculer l'IS dans une compagnie de théâtre

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art83
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Ecrit le: 09/12/2004 18:07
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Bonjour,
J'aurai aimé savoir comment calcule-t-on l'IS d'une association-compagnie de théâtre?
Faut-il utiliser le taux normal ou réduit?
Si il faut calculer les contributions?
Et si il y a un bénéfice minimum pour effectuer les calculs?
Car cette association a réalisé un bénéfice 2003 de 2013€!
Merci d'avance pour vos réponses!
@+


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Kim
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Re: Calculer l'IS dans une compagnie de théâtre
Ecrit le: 09/12/2004 19:48
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Bonjour,

Je comprends pas trop ta question. S'agit il d'une assoc loi 1901 ou d'une société?

Reprenez moi si je me trompes:

Une asso à la base ne paye pas d'impôt de droit parce que son but est non lucratif et les excédent dégagés doivent impérativement être réinvestis dans l'asscoiation pour sa pérénisation.

A moins qu'on lui confère un caractère lucratif (qui est à l'encontre de sa définition) ou qu'elle distribue ses excédents (parce que ce ne sont pas des bénéfices) ce qui est aussi à l'encontre de sa définition et dans ce cas là elle est soumise à l'IS et revêt le caractère de société commerciale et non plus d'association.

J'espère que quelqu'un vite viendra compléter ma réponse si elle est juste...


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art83
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Re: Calculer l'IS dans une compagnie de théâtre
Ecrit le: 09/12/2004 21:47
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C'est une association de loi 1901!
Elle est soumise à la TVA!
La raison, je ne la connais pas mais je pense que c'est dû au fait qu'elle déduit plus de TVA que ce qu'elle collecte! Pour résumer, elle dégage du crédit de TVA et elle doit se la fait rembourser! (mais j'en suis pas trop sûre!)
A partir de là, elle est donc aussi soumise à l'IS!

Le problème avec cet IS, on m'a dit que le taux à appliquer est 15%, au lieu de 33.1\3%!
Et sur un bénéfice de 2013€, elle doit en payer ou non'
Ca fait du 302€ d'IS! Est ce que c'est juste?
Et pour la contribution additionnelle, elle est de 3%?
Je ne sais plus rien!
...


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Kim
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Re: Calculer l'IS dans une compagnie de théâtre
Ecrit le: 09/12/2004 22:13
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Désolé dans ce cas là je sèche mais bon dans une société IS le taux est à 15% pour les 38120€ premier euros de bénéfices donc ayant 2013€ de bénéfices il serait à 15% soit 302€ d'IS et la CA je pense est payable comme toute société de 3% sur l'IS soit 9€. Mais à confirmer...
Les assoc c'est un peu particulier...


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enniroc
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Re: Calculer l'IS dans une compagnie de théâtre
Ecrit le: 09/12/2004 22:33
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Je crois que ceci devrait t'aider :

fiscalonline.com/fa_is_et_lucrativite.htm

art83
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Re: Calculer l'IS dans une compagnie de théâtre
Ecrit le: 11/12/2004 13:26
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Salut,
J'ai téléphoné hier au centre des impôts et ils m'ont dit que l'association était exonérée car le bénéfice était faible mais la personne n'a pas su me dire le montant de la franchise!
Je vous tiendrai au courant si il y a un problème!
Merci quand de vos réponses!
@+


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art83
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Re: Calculer l'IS dans une compagnie de théâtre
Ecrit le: 14/12/2004 10:38
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Salut,
Pour vous tenir au courant de mon histoire:

- l'association est assujettie à la TVA car elle est un domaine concurrentielle avec d'autres associations c'est-à-dire entre compagnies de théâtre;

- donc elle est aussi soumise à l'IS mais ayant réalisée un bénéficie inférieur à 3000€, elle est en franchise donc pas d'acompte à payer

- pour finir, elle est aussi soumise à la taxe professionnelle mais n'ayant pas d'immo, elle doit payer un minimum, fixé pour la commune, dans le cas ici, elle a payé 312€ min. (c'est très cher pour un minimum!)

Voilà!
@+


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