BanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

Carry back et dividendes

3
3 444
0
3 réponses
3 444 lectures
0 vote
Phil2901
ProfilPhil2901
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Ecrit le: 07/04/2009 09:28
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

J'ai une question sur le bénéfice reportable relatif au carry back.

Déficit 2008 : - 500 K¤

bénéfice 2005 : 200 K¤

dividendes sur les comptes 2005 : 500 K¤ dont 200 K¤ sur le bénéfice 2005 et 300 K¤ sur les réserves.

Sur 2005 le bénéfice sur lequel il est possible d'imputer le déficit 2008 est il de :

bénéfice 2005 : 200 K¤
par contre les dividendes à déduire du bénéfice à imputer sont il de 200 K¤ ou 500 K¤ ?

Merci pour vos réponses
Nad64
ProfilNad64
Responsable comptable en entreprise
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 137 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn
Responsable comptable en entreprise


Re: Carry back et dividendes
Ecrit le: 07/04/2009 10:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je ne comprends pas bien le problème.
Puisque tout le bénéfice 2005 a été distribué, vous ne pouvez pas faire un RAD sur 2005.

Ou alors, quelque chose m'échappe.

Cordialement,


--------------------
Phil2901
ProfilPhil2901
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Carry back et dividendes
Ecrit le: 07/04/2009 15:26
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Nad64 @ 07.04.2009 à 10:05
Bonjour,

Je ne comprends pas bien le problème.
Puisque tout le bénéfice 2005 a été distribué, vous ne pouvez pas faire un RAD sur 2005.

Ou alors, quelque chose m'échappe.

Cordialement,

Justement c'est la question...

Faut il tenir compte des dividendes totaux ou uniquement à hauteur du résultat fiscal ( sans tenir compte de ceux prélevés sur les réserves)

merci pour votre aide
Nad64
ProfilNad64
Responsable comptable en entreprise
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 137 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn
Responsable comptable en entreprise


Re: Carry back et dividendes
Ecrit le: 07/04/2009 15:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Re bonjour,

"la base d'imputation est égale au montant, avant impôt, des bénéfices soumis aux taux normal ou au taux réduit diminué des distributions prélevées sur les bénéfices..."

bénéfice 2005: 200
-dividendes s/bénéfice: 200
= bénéfice servant de base: 0

le déficit 2008 ne peut donc pas être imputé sur le bénéfice de 2005.

Il y a vraiment quelque chose qui m'échappe dans votre question...


--------------------
Retour en haut




3
3 444
0





connectés
Publicité
RECEIPT BANK
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2021 Compta Online
S'informer, partager, évoluer