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Carte conducteur

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Gaelle.87
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Ecrit le: 21/05/2008 15:37
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Bonjour,
je me pose une question nous avons un nouveau camion équipé d'un tachigraphe numérique j'ai du commander des carte conducteur dans quel compte de charge dois je passer la facture description du droit d'usage sur carte conducteur ?
merci
[Article] 06 mai 2019
TVA à appliquer aux VTC
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Francoisecnd
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Re: Carte conducteur
Ecrit le: 21/05/2008 16:39
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Re bonjour Gaëlle,

Citation
facture description du droit d'usage sur carte conducteur


Pourriez-vous nous en dire un peu plus ?
Il est nécessaire de comprendre les tenants et aboutissements pour pouvoir vous aider.
En clair : qu'est-ce ?


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Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !
Claudusaix
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Re: Carte conducteur
Ecrit le: 21/05/2008 16:48
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Bonjour Françoise,

En gros, il s'agit de la carte que l'on insère pour faire fonctionner le tachigraphe numérique comme sur la photo ci-dessous.

Je pense qu'il s'agit d'un composant d'immobilisations mais je n'en suis pas sûr.

Cordialement,


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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Francoisecnd
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Re: Carte conducteur
Ecrit le: 21/05/2008 16:53
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Merci cher Claude,

Mais c'est le terme "droit d'usage" qui m'interpelle .... Cela me fait un peu penser à une licence ..


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Claudusaix
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Re: Carte conducteur
Ecrit le: 22/05/2008 00:09
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Bonsoir,

Loin de moi de vouloir faire de la publicité, seul compte la connaissance qui nous permettra d'apporter une réponse concrète à Gaëlle. J'ai donc trouvé ce site

Quand vous allez dans la rubrique le prix, il est dit ceci :

Citation
L’acquittement du droit d’usage de la carte, est indépendant du type de carte demandé.
...
A la demande du conducteur, l’employeur peut prendre en charge le coût de la carte.


Autrement dit, Françoise, je crois que vous avez mis le doigt justement.
A mon sens, il s'agit d'un droit de redevance à enregistre en 651 si ma mémoire ne me trahit pas à cette heure indue.

Etes-vous d'accord avec moi ?

Amicalement,


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Claudusaix
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Re: Carte conducteur
Ecrit le: 22/05/2008 08:45
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Bonjour,

La carte semblant être un support lié à chaque conducteur, et sous réserve du prix de la carte, ne serait ce pas tout simplement une fourniture (au même titre que les anciens disques papier utilisés sur les tachygraphes non numériques) ?

Cordialement


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Claudusaix
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Re: Carte conducteur
Ecrit le: 22/05/2008 09:15
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Bonjour,

Je ne pense pas. Je ne sais pas si vous avez visité le site où j'ai donné le lien dans mon message précédent.

Vous remarquerez qu'il s'agit d'une carte individuelle et que c'est une carte personnelle appartenant au conducteur. La charge peut être supporté par l'employeur mais ce n'est pas obligatoire. Le conducteur peut très bien supporté lui-même cette charge.

C'est pourquoi, j'ai indiqué le compte 651 Redefvances pour concessions, ...

Mais, je peux me tromper évidemment.

Cordialement,


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Claudusaix
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Re: Carte conducteur
Ecrit le: 22/05/2008 18:45
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Bonjour,
Après lecture attentive du site, la solution la plus comptable me semblerait une immo incorporelle, ce qui justifierait si l'on prend en compte la notion de faible montant unitaire (mais ne faut il pas raisonné en globalité sur l'ensemble d'une flotte de chauffeur) la proposition du compte 651 si l'on ne souhaite pas constater une immo.

Mais bien que convaincu du raisonnement comptable, j'ai du mal à me détacher des charges externes : une carte bleu continue à apartenir à la banque mais elle est généralement comptabilisée en 62....

Cordialement


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