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Cessation d'activité Entreprise Individuelle - immos et stock ...?

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Arli
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Ecrit le: 22/01/2019 00:44
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Message édité par Arli le 22/01/2019 01:01

Bonjour à tous.

Je suis nouveau ici et j'ai pas mal parcouru le forum à la recherche de réponses à mes problèmes... J'avoue que je suis un peu perdu.

Alors certes, il est possible que mes questions fassent peut-être doublon avec d'autres sujets déjà postés...
Mais je ne m'en sors pas ... comme dit ci-dessus, je suis perdu.

Tout d'abord je me présente : Je suis entrepreneur individuel. J'ai créé ma boite il y a quelques années, je travaille de chez moi uniquement, mais ça ne marche pas fort. Même pas du tout (pas de salaire pour moi, résultat déficitaire...)
A cela s'ajoutent différents événements et un déménagement potentiel qui font que je préfère tout arrêter. La décision a été prise un peu dans la douleur il y a quelques jours et j'ai décidé d'arrêter l'activité au 31.12.18
Etant en EI, je n'ai que peu de temps pour tout faire (je dois rendre toute ma compta avant fin février ! )

J'ai toujours géré ma compta tout seul (avec un très bon logiciel - zéfyr si quelqu'un connait) et je me suis toujours débrouillé pour sortir mes liasses, faire mon bilan .. je m'en sors bien (j'avais quelques notions de compta avant).

Là je dois faire ma clôture comptable du 31.12.2018 - Mais c'est aussi la date d'arrêt de mon activité.

Voici mes différentes questions, d'ordre pratique (j'insiste sur le fait que je suis en EI, et avec la TVA) :

0 - J'ai rajouté une question "zéro" ici, car en fait, c'est une question bête toute simple à laquelle je n'ai pas encore trouvé de réponse bien précise : Comment je fais pour les paiements des clients qui arrivent après le 31.12.18 ? -- Typiquement pour des ventes/factures datées de fin décembre et dont les paiements n'arrivent que maintenant ... Au niveau rapprochement bancaire, je vais avoir des soucis ... ? Ou bien je rapproche tout mes relevés bancaires jusqu'au dernier paiement et je date tout du 31.12 ?

----

Bien, on entre dans le vif du sujet :

1 - Je vais faire ma clôture comptable annuelle (pas de soucis pour une clôture normale comme je fais tous les ans), mais j'ai vu qu'il y avait des opérations spéciales à faire pour la cessation d'activité : Rachat des immobilisations, du stock, ...
Ma première question est donc : Est-ce que je fais tout comme d'habitude, et j'y ajoute toutes les écritures nécessaires pour la cessation d'activité (rachat des stocks, des immobilisations...) avant de tout fermer, ou bien dois-je faire, comme je l'ai lu à certains endroits, 2 clôtures différentes (une "normale" avec les AN, le nouveau stock, les factures client pas encore payées, etc .. ) et une autre de cessation) ??
Si je dois en faire 2, (suis-je vraiment obligé? ) comment je fais la deuxième ?

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2 - Problématique de rachat des stocks :
Il me reste un petit peu de stock.
étant en EI et avec peu de stock, je n'ai jamais fait de gestion de stock en temps réel.
J'ai une écriture d'extourne du stock présent au 1.1 et une autre de constatation du stock existant au 31.12 ... Ce qui se passe entre-deux .... moi je gère dans un tableur, mais comptablement parlant, il n'y a pas d'autre suivi.

2.1 - Puis-je le "brader" ? (le vendre à perte ) ?? si oui, dois-je faire une déclaration spéciale quelque part ? Est-ce que ça doit être officialisé ou bien puis-je me contenter de simplement faire des factures du matériel au 31.12 avec un prix bas à mes clients ?

2.2 - Mon "vieux" stock qui ne vaut plus rien (genre les trucs que j'ai toujours en stock depuis 5 ans ou plus et qui sont invendables car complètement obsolètes ... ), dois-je le racheter aussi ?? Ou bien puis-je le mettre à la poubelle ? (et dans ce cas dois-je faire quelque chose de spécial ou simplement l'ignorer lors du rachat ? )

2.3 - Si je le rachète moi-même (ce que je suis obligé de faire en EI s'il m'en reste), comment passer l'écriture ? En cherchant sur le net (y compris ici), j'ai trouvé différentes informations : Un coup on dit qu'il faut simplement "rembourser" la TVA déduite (sans toucher aux comptes 6 ou 7), un autre coup c'est indiqué qu'on doit faire un transfert du stock vers le 108 et bien sûr rembourser aussi la TVA qui va avec ... Et j'ai trouvé aussi un truc qui me paraît beaucoup plus simple : ME faire une facture à moi-même pour la totalité du stock restant, à sa valeur d'achat d'origine ! (C'est franchement la solution la plus simple...)
=> Quelle est donc LA solution que l'ont DOIT utiliser ?

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3 - Les immobilisations ....

Là, c'est tout un chapitre.
J'ai 3 immobilisations en cours au 31.12.18, dont 1 est totalement amortie depuis plusieurs années.

3.1 - Concernant l'immobilisation amortie, il s'agit d'un ordinateur (achat 600 € - d'où obligation d'amortir) qui maintenant n'a plus aucune valeur vénale (trop vieux, il date de 2011 !! ). Sa valeur comptable est également à 0 puisqu'il a été complètement amorti en 5 ans.
=> Puis-je le mettre au rebut ? (j'ai lu quelque part qu'il était interdit, ou au moins fortement déconseillé, de mettre une immobilisation au rebut lors de la cessation d'activité ! )
=> Dois-je le racheter ??? Mais comme il n'a aucune valeur, à quel prix dois-je le racheter ? Impossible de mettre 0 en compta ... Alors quoi ? 1 € symbolique ??
Et dans ce cas, quelle écriture dois-je faire exactement ?
A NOTER : Il a été acheté en 2011 --- à cette époque, j'étais encore en Franchise de TVA. Donc je n'ai pas récupéré la TVA sur cet achat...

3.2 - Concernant l'immobilisation 2, il s'agit de meubles (des armoires) achetés plus tard (après que je sois passé en TVA) et donc payés avec 19.6% de tva (récupérée donc).
- Dois-je prendre en compte leur valeur comptable ou vénale (sachant qu'à priori, la valeur vénale est plus basse ... ). Dans ce dernier cas, comment l'évaluer ???
- Je pense faire simple et prendre leur valeur comptable (actuellement, après amortissement du 31.12.2018, environ 600 € restants). Donc je dois indiquer que j'ai racheté cette immobilisation ... Mais comment ? dois-je faire une "vente" à un client "moi" ? Ou bien est-ce un jeu d'écriture spécial ?
Et à quel taux de TVA dans ce cas ?? (si je facture 20%, je serai perdant puisque je devrai reverser plus de TVA que je n'en ai récupéré ! ... Bon, d'accord, la différence n'est pas énorme non plus... )

3.3 - La 3ème immobilisation est plus compliquée ... Il s'agit de travaux d'aménagement de mon bureau.
Impossible à vendre bien sûr, car mon bureau fait partie de mon habitation.
Donc je dois me racheter moi-même cette immobilisation. Pas le choix. D'accord.
Sa valeur comptable est environ à 4000 €.
Ce serait simple que ce soit comme la 2 ... Mais non ...
Lors de la mise en place de cette immobilisation, j'ai effectué - en 2011 - (donc lorsque j'étais encore en FRANCHISE de TVA !! ) des écritures comptables nommées "Avances et acomptes versés sur immobilisation" (compte 238000) pour constater les factures payées au moment des travaux, et ce au fil des mois, pendant l'avancement des travaux, qui ont duré plus d'un an (car il y avait d'autres travaux en même temps qui ne concernaient pas le bureau ).
Je suis passé assujetti à la TVA en 2012.
En 2012, j'ai encore passé des factures en 238000 ... mais cette fois en récupérant la tva !!
Certaines factures étaient à 7% (les travaux), d'autres à 19.6% (les fournitures).

L'immobilisation a été mise en service mi-2012 (environ) une fois les travaux terminés.

Questions : Je suppose que je vais rentrer les écritures de rachat de la même manière
- de base - que celle de l'immobilisation 2. Donc je vais me référer à votre réponse précédente.

Mais quid de la problématique de TVA ? entre la partie de 2011 qui est en franchise - donc je n'ai rien récupéré - et la partie en 2012 qui est à 7% ou 19.6 % ... ?
Puis-je ne rembourser que la TVA réellement déduite (donc ne pas rembourser de TVA pour les achats effectués en franchise) ou bien dois-je tout compter à la TVA actuelle de 20 % ?!?
(ce qui ferait une énorme différence cette fois, pas comme les 2 euros de la question 3.2 !!)

Je connais les différentes valeurs de départ pour chaque cas exactement.
Ensuite j'ai calculé le prorata d'amortissement pour chaque partie.
Ce qui me donne : (valeurs TRES très arrondies ... )
Immobilisation totale : 13000 Reste à amortir :
Achats en franchise : 7000 € 2000
Achats à 7% : 4000 € 1000
Achats à 19.6 : 2000 € 500

Puis-je donc "racheter" cette immobilisation pour ses différentes parts, avec les différentes valeurs de tva associées (0, 7 et 19.6) ?
Sinon que dois-je faire ?

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Voilà, c'est tout (et c'est déjà bien beaucoup ! )

Peut-être que mes questions sont triviales pour un expert ... j'ai beau m'y connaître, je suis très loin d'en être un, la preuve...

Mais si mon histoire est trop compliquée pour avoir une réponse complète généreusement offerte ici (ce que je comprendrai parfaitement), vous pouvez me contacter en message privé, je suis prêt à payer un expert comptable pour avoir les bonnes écritures comme il faut (et s'il connait ZEFYR, ce sera un plus ! ). Mais je n'ai que très peu de moyens ....

Déjà avec les réponses à ces questions, je devrai beaucoup mieux m'en sortir...

Je vous remercie tous d'avoir eu le courage de me lire en entier et je vous souhaite une bonne année (il n'est pas trop tard ! :)



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ARLI - Entreprise individuelle - Installation, dépannage, vente et formation.
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