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Cessation d'activité

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Cira
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Ecrit le: 25/12/2007 19:07
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Bonsoir à tous,
J'ai éssayé de lire un peu tout ce qu'il y a dans le forum sur le sujet, mais je vous avoue que ce n'est pas encore tout à fait clair .
Il s'agit d'une entreprise individuelle sous le régime simplifié qui a cessé son activité un peu plus de deux mois après la clôture de son 1er exercice, avec une cession de fonds de commerce.
- Les écritures de clôture sont elles les mêmes que pour une fin d'exercice normale: amortissements, stock, charges à payer, charges constatées d'avance (!) ?
- Qu'en est-il des factures reçues et/ou payées après la date de cessation d'activité
- Y-a-t-il d'autres écritures auxquelles donne lieu la cessation d'activité?
(je préfère poser les questions relatives à la cession de fonds dans un message à part pour ne pas rajouter à la confusion)

Merci de votre aide
Cira
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Re: Cessation d'activité
Ecrit le: 26/12/2007 15:13
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Message édité par Claudusaix le 26/12/2007 16:36
Ma question ne semble pas intéresser grand monde malheureusement, mais j'ai continué mes recherches de mon côté, je dois en fait établir un bilan de liquidation dans lequel ne figure que les comptes: capital , compte de l'exploitant , trésorerie et résultat , est-ce bien celà?
Je n'ai plus de de créances ni de dettes fournisseurs, la seule dette qu'il y avait au moment de la clôture c'est la tva à décaisser, mais j'ai des stocks et une immobilisation (ordinateur) qui n'a pas été cédée avec le fonds de commerce. Que dois-je en faire ?
Merci d'avance

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Re: Cessation d'activité
Ecrit le: 26/12/2007 16:34
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Le bilan après liquidation est de zéro.

Donc, les biens et choses en trop reviennent à l'exploitant.

Cordialement,


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Re: Cessation d'activité
Ecrit le: 26/12/2007 17:11
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Bonjour,
Je vous remercie de votre réponse. Quand vous dites que le bilan est de zéro, comment faire apparaitre le résultat de l'excercice ? et que dois-je faire de mes stocks, autres créances ou dettes et trésorerie...? dois-je tout solder en utilisant le compte 108 comme contre partie ? et dans ce cas à quoi ressemblerait mon bilan simplié de la déclaration 2031?
Merci encore.
Claudusaix
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Re: Cessation d'activité
Ecrit le: 26/12/2007 17:25
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Peut-être me suis-je mal exprimé. Ce que je veux dire, c'est que quand la liquidation est terminé, que le partage est effectué, que l'entreprise n'existe plus juridiquement, il n'y a plus rien c'est-à-dire qu'il n'y a plus de bilan à faire et par conséquent, vous avez un bilan à zéro car il n'y a plus d'actif ni de passif. Vous avez un bilan vierge avec plein de zéro.

Mais bien sûr avant la liquidation finale, vous avez un capital, un résultat c'est-à-dire que vous avez un passif et vous avez des immobilisations, des stocks, de la trésorerie.

Au fur et à mesure, le liquidateur cède les immobilisations et les stocks pour faire un peu plus de trésorerie. Mais les immobilisations et les stocks qui restent sur les bras (si je peux m'exprimer ainsi), reviennent forcément au propriétaire de l'entreprise c'est-à-dire dans son patrimoine privé.

C'est donc au moment du partage, qu'il y aura sortie de l'immobilisation du patrimoine de l'entreprise.

J'espère avoir été un peu plus clair.

Cordialement,


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Re: Cessation d'activité
Ecrit le: 26/12/2007 17:43
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Bonsoir,
Je vous avoue que ce n'est pas encore tout à fait clair dans mon esprit, ce que j'aimerais savoir s'est à quoi ressemblerait concrétement le bilan de cessation d'activité (fait à la date d'arrêt de l'activité) , serait-il pareil qu'un bilan de clotûre normal fait dans une optique de continuité d'activité ?
Claudusaix
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Re: Cessation d'activité
Ecrit le: 27/12/2007 12:24
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Message édité par Claudusaix le 27/12/2007 12:28

Et est-ce que cette pièce jointe, vous parles ?

Voir le Fichier : 2836.jpg

Cordialement,


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Re: Cessation d'activité
Ecrit le: 27/12/2007 12:35
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Bonjour,
En fait ce que je dois remettre aux impôts c'est l'imprimé habituel de déclaration de l'impôt sur le revenu BIC d'une entreprise individuelle, 2031 avec sa liasse (2033).
Etant donné que c'est un dernier bilan, de cessation d'activité, doit-il ressembler à votre document joint et ne plus contenir de stocks ou de dettes (je n'ai déjà plus d'immobilisations ou de créances) ?
Je vous remercie.
Claudusaix
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Re: Cessation d'activité
Ecrit le: 27/12/2007 12:53
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Citation : Cira @ 27.12.2007 à 12:35
Bonjour,
En fait ce que je dois remettre aux impôts c'est l'imprimé habituel de déclaration de l'impôt sur le revenu BIC d'une entreprise individuelle, 2031 avec sa liasse (2033).
Etant donné que c'est un dernier bilan, de cessation d'activité, doit-il ressembler à votre document joint et ne plus contenir de stocks ou de dettes (je n'ai déjà plus d'immobilisations ou de créances) ?
Je vous remercie.


Il y a un dossier très bien fait sur le dictionnaire comptable et financier de la Revue Fiduciaire dont est extrait l'image que je vous est jointe dans le message précédent. Mais, je ne peux pas sans l'autorisation de la Revue Fiduciaire le publier ici.

Cordialement,


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Re: Cessation d'activité
Ecrit le: 27/12/2007 13:04
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Je vous remercie de la référence je vais la rechercher. Mais je crois que j'ai compris la logique d'un bilan de cessation d'activité.
Ce que j'aimerais savoir si vous voulez bien, c'est comment constater le prélèvement du stock final par l'exploitant car j'imagine que la TVA sur les produits invendus et les matières premières non consommées au cours de l'activité doit être reversée à l'Etat.
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