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Cession batiment composé de plusieurs immobilisation

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Isabellez
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Ecrit le: 29/12/2011 11:33
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Bonjour,
Je suis comptable dans une SAS et nous venons de vendre un bâtiment.
Le seul document que nous avons reçu est celui du notaire. Sur ce document, pas de TVA et un seul montant global.
Cependant, dans notre comptabilité cette vente correspondant à plusieurs immobilisations à savoir une partie dans les terrains, les bâtiments et les agencements constructions.
Comment dois je répartir le prix de vente ? Est ce au prorata du prix d'achat d'origine.
Dois je faire une facture de vente avec TVA au nom du nouveau propriétaire ou puis je comptabiliser la vente avec le document du notaire et de quelle façon'
Je suis très ennuyée car je dois clôturer l'année très rapidement et cette cession me pose vraiment de gros problèmes.
Merci pour votre aide.
Cordialement
Tom12
ProfilTom12
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 12 - Aveyron
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Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Cession batiment composé de plusieurs immobilisation
Ecrit le: 29/12/2011 18:32
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Bonjour Isabelle,

Votre question est plutot complexe, mais bon, je vais vous donner quelques elements de réponse.

S'agissant de la répartition du prix, rien n'est prévue en la matière, mais en pratique, souvent je fais sous excel une liste de l'ensemble des elements composant l'ensemble immobilier, avec leur valeur brute, et je dispatche selon une règle des trois, le prix de vente entre ces elements.

Attention toutefois si on a distingué dans l'acte du notaire, entre le prix du terrain, et le prix du batiment.

Attention également à la régle concernant la régularisation par 1/20ème de la TVA sur immeuble, qui joue dans certains cas.

Enfin, la réglementation en matière de TVA immobilière est très compliquée, mais je me suis amusé à faire des tableaux de synthèse ainsi qu'une note assez complet (mais indigest à mourir !!) pour notre cabinet, que je serai heureux de vous envoyer, si vous le souhaitez.

Vous pouvez me contacter sur mon in-box (messagerie personnelle d'ici) en m'indiquant l'adresse E-Mail à laquelle vous souhaitez que je vous les envoi.

Cordialement


--------------------
Christophe7530
ProfilChristophe7530
Collaborateur Auditeur sénior en cabinet
  • 75 - Paris
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Collaborateur Auditeur sénior en cabinet


Re: Cession batiment composé de plusieurs immobilisation
Ecrit le: 02/09/2013 17:12
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Bonjour à tous,

Je fais remonter ce sujet, car j'ai à faire face à un cas assez similaire.

En effet, je dois comptabiliser pour le compte d'une société non soumise à la tva, une cession en plusieurs blocs d'un ensemble immobilier composé d'immobilisations diverses terrains, agencements, constructions ...

La cession des divers blocs est intervenue sur des dates/exercices différents. Nous disposons d'un acte notarié par bloc, et donc un prix de vente par bloc.

Je suis trés ennuyé pour comptabiliser la cession de ces actifs (par rapport à la valeur brute) à des dates différentes d'autant plus qu'il m'est impossible de rattacher tel ou tel agencement à tel ou tel bloc par exemple.

Si vous êtes tombé sur des cas similaires, comment avez vous traitez le problême ? Dispatcher la valeur brute des immobilisation me semble simpliste et j'ai des réticences par rapport aux incidences fiscales eventuelles.

Je vous remercie pour vos réponses et à bientôt

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