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Cession de Logiciel contre Participation

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Medinho
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Ecrit le: 15/10/2018 16:08
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Message édité par Medinho le 15/10/2018 16:10

Bonjour,

Je viens chercher un peu d'aide auprès de vous.

Je tiens la comptabilité d'un ami à moi (président d'une SASU).

Les deux premières années étaient assez simples, vente de service, Note de frais déclaration de TVA ect..

Mais aujourd'hui cela se complique un peu ( vous allez voir l'énoncé cela me fait penser un exercice):

Lui (Société A) a cédé un logiciel qu'il a développé en Propre à une autre société (Société B).

En contrepartie de cette cession il a obtenu des titres de participation (Il n y a donc pas de Flux financier entre les deux Sociétés).

  • Un contrat de cession a été rédigé, signé et il stipule que le logiciel de la Société A a été cédé à 56 000€ HT à la Société B
  • Un bulletin de souscription a été rédigé et on obtient :
                • 12226 actions de valeur nominal 0.01€ (122,26€)
                • une Prime d'émission de 4.66€ par action (56973,13€)

Désormais je bloque un peu sur le schéma comptable quelqu'un aurait des idées ?

De l'enregistrement du logiciel (je pense en encours), jusqu'à a sa cession puis de l'enregistrement de titre de participation ...

Merci de votre aide

Bien à vous,

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