BanStat
Logo Compta Online
LexisNexis

Cession d'immobilisation intra groupe

6
6 520
0
6 réponses
6 520 lectures
0 vote
Bacoda
ProfilBacoda
Chef comptable en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Chef comptable en entreprise


Ecrit le: 22/06/2016 10:35
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un groupe de 3 sociétés en intégration fiscale :

Société A : mère détenant 100% des filiales

Société B et C : Filiales

La société B a vendu à la société C :

2 véhicules : PV 17000 €- VNC : 0

Un lot d'outillage : PV 2000 - VNC 540 €

Ces ventes ont été faites au prix juste compte tenu de leur ancienneté.

Question : faut-il neutraliser les plus values sur la liasse fiscale.

Merci de votre réponse



--------------------
Thierrymolle
ProfilThierrymolle
Expert-comptable mémorialiste
  • 69 - Rhône
 
  • 544 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-comptable mémorialiste


Re: Cession d'immobilisation intra groupe
Ecrit le: 15/07/2016 19:08
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Madame,

Vous vous demandez dans le cadre d'une intégration fiscale si vous devez neutraliser les opérations intra-groupe.

Vous êtes tenue de corriger votre résultat d'ensemble en vue de neutraliser les gains de cession et les suppléments d'amortissements résultant des opérations de cession des véhicules et des matériels entre deux sociétés appartenant au même groupe fiscal.

A. La neutralisation des plus et moins values.

Vous avez l'obligation de soustraire de votre résultat d'ensemble les plus-values de cession réalisées par la société B à concurrence de

Véhicule

17000 €

Matériel

1460€

Total

18460 €

B. La neutralisation des suppléments d'amortissement.

Vous avez également l'obligation d'ajouter au résultat d'ensemble le supplément d'amortissements pratiqués par la société cessionnaire.

Pour ce faire, vous pratiquez une réintégration égale à la différence entre :

  • L'annuité fiscale d'amortissement pratiquée par la société cessionnaire ;
  • Et l'annuité calculée dans les mêmes conditions et au même taux que celle-ci sur la valeur nette fiscale que l'immobilisation avait dans les écritures de la société cédante.

En espérant avoir répondu à votre questionnement.

Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 533 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Cession d'immobilisation intra groupe
Ecrit le: 16/07/2016 07:56
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

En complément.....

Le bien vendu et totalement amorti à une société du groupe, l'entreprise du groupe qui achète le bien ne l'amorti pas à nouveau.

Cordialement

Christian

Thierrymolle
ProfilThierrymolle
Expert-comptable mémorialiste
  • 69 - Rhône
 
  • 544 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-comptable mémorialiste


Re: Cession d'immobilisation intra groupe
Ecrit le: 16/07/2016 10:06
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Monsieur,

Si vous achetez un bien d'occasion, vous allez procéder à son amortissement. Dans un groupe de sociétés, vous appliquez la même méthode. C'est pourquoi, comme vous le signalez très justement les suppléments d'amortissements comptabilisés par la société cessionnaire doivent être annulés puisque les biens sont totalement amortis chez l'entreprise cédante.

Bien cordialement.

Bacoda
ProfilBacoda
Chef comptable en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Chef comptable en entreprise


Re: Cession d'immobilisation intra groupe
Ecrit le: 02/09/2016 10:52
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Merci pour vos explications, pouvez vous me confirmer que la société du groupe qui achète les véhicules et le matériel ne doit pas amortir ces achats.

Merci

Cordialement



--------------------
Bacoda
ProfilBacoda
Chef comptable en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Chef comptable en entreprise


Re: Cession d'immobilisation intra groupe
Ecrit le: 02/09/2016 12:09
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Au sujet de la neutralisation des suppléments d'amortissements, s'agit-il des 540 € que j'ai passé en compte 675000 (valeur compta des éléments d'actifs cédés)

Merci de votre réponse.

Cordialement



--------------------
Thierrymolle
ProfilThierrymolle
Expert-comptable mémorialiste
  • 69 - Rhône
 
  • 544 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-comptable mémorialiste


Re: Cession d'immobilisation intra groupe
Ecrit le: 02/09/2016 18:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Madame,

Vous comptabilisez un amortissement normal chez l'acquéreur

Lors de la détermination du résultat groupe, vous annulez ensuite les amortissements calculés sur les gains intra-groupe soit sur les 18460 €.

En espérant avoir répondu à votre questionnement.

Retour en haut









connectés
Publicité
Cegid
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer