Bonjour à tous,
Dans le cadre d'un groupe de 3 sociétés en intégration fiscale :
Société A : mère détenant 100% des filiales
Société B et C : Filiales
La société B a vendu à la société C :
2 véhicules : PV 17000 €- VNC : 0
Un lot d'outillage : PV 2000 - VNC 540 €
Ces ventes ont été faites au prix juste compte tenu de leur ancienneté.
Question : faut-il neutraliser les plus values sur la liasse fiscale.
Merci de votre réponse
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Madame,
Vous vous demandez dans le cadre d'une intégration fiscale si vous devez neutraliser les opérations intra-groupe.
Vous êtes tenue de corriger votre résultat d'ensemble en vue de neutraliser les gains de cession et les suppléments d'amortissements résultant des opérations de cession des véhicules et des matériels entre deux sociétés appartenant au même groupe fiscal.
A. La neutralisation des plus et moins values.
Vous avez l'obligation de soustraire de votre résultat d'ensemble les plus-values de cession réalisées par la société B à concurrence de
Véhicule | 17000 € |
Matériel | 1460€ |
Total | 18460 € |
B. La neutralisation des suppléments d'amortissement.
Vous avez également l'obligation d'ajouter au résultat d'ensemble le supplément d'amortissements pratiqués par la société cessionnaire.
Pour ce faire, vous pratiquez une réintégration égale à la différence entre :
En espérant avoir répondu à votre questionnement.
Bonjour,
En complément.....
Le bien vendu et totalement amorti à une société du groupe, l'entreprise du groupe qui achète le bien ne l'amorti pas à nouveau.
Cordialement
Christian
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Monsieur,
Si vous achetez un bien d'occasion, vous allez procéder à son amortissement. Dans un groupe de sociétés, vous appliquez la même méthode. C'est pourquoi, comme vous le signalez très justement les suppléments d'amortissements comptabilisés par la société cessionnaire doivent être annulés puisque les biens sont totalement amortis chez l'entreprise cédante.
Bien cordialement.
Bonjour,
Merci pour vos explications, pouvez vous me confirmer que la société du groupe qui achète les véhicules et le matériel ne doit pas amortir ces achats.
Merci
Cordialement
Bonjour,
Au sujet de la neutralisation des suppléments d'amortissements, s'agit-il des 540 € que j'ai passé en compte 675000 (valeur compta des éléments d'actifs cédés)
Merci de votre réponse.
Cordialement
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Madame,
Vous comptabilisez un amortissement normal chez l'acquéreur
Lors de la détermination du résultat groupe, vous annulez ensuite les amortissements calculés sur les gains intra-groupe soit sur les 18460 €.
En espérant avoir répondu à votre questionnement.
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