BanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

Charges constatées d'avance sur 3 ans : est-ce possible ?

1
138
1
1 réponse
138 lectures
1 vote
Zellly
ProfilZellly
Comptable général en entreprise
  • 49 - Maine-et-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable général en entreprise


Ecrit le: 09/10/2020 15:07
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour à tous,

Je souhaite par ce message recueillir des avis concernant un point qui me pose régulièrement question.

Bien que les étalements de charges d'exploitation soient interdits depuis 2005, puis-je, par le biais du mécanisme de charges constatées d'avance, lisser une charge sur 3 exercices.

Par exemple, un prestataire informatique nous facture au 1er Juillet 2020, en une seule fois, 3 ans d'un service en mode SAAS. J'ai donc envie de passer une CCA (avec extourne au 01/01 de l'année suivante bien entendu) pour :

2.5/3 au 31/12/2020

1.5/3 au 31/12/2021

0.5/3 au 31/12/2022

Cela reviendrait à faire de l'étalement de charge tout de même avec il est vrai un schéma comptable diffèrent. Pensez vous que cela soit autorisé sachant que les périodes sont clairement mentionnées sur la facture du prestataire.

Merci par avance de vos lumières.

Papico
ProfilPapico
Chef de mission Audit en cabinet
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 20 votes
popupBulle tail
Profil
Chef de mission Audit en cabinet


Re: Charges constatées d'avance sur 3 ans : est-ce possible ?
Ecrit le: 10/10/2020 13:15
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je vois pas d'inconvénient.

Vos écritures sont justifiées par le principe comptable intitulé le principe d'indépendance des exercices et n'a aucun rapport avec l'étalement des charges dont vous faites référence

Votre schéma est correcte et justifiée dans la mesure ou toutes les prestations n'ont pas lieu sur la même année et c'est une facturation d'avance

A la clôture de chaque exercice effectivement vous devez passer une charge constatée d'avance pour la quotte part de la prestation non encore réalisée. Ces écritures sont justifiées par le principe d'indépendance des exercices

Cordialement

Retour en haut









connectés
Publicité
ACE
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer