Bonjour,
Nous avons un client en société qui est influenceur sur les réseaux sociaux, celui-ci passe en comptabilité de nombreuses dépenses qui peuvent être à la fois pro et perso comme par exemple l'achat de vêtements pour tourner ses videos, les séjours en vacances.
Ma question est la suivante doivent elle toutes être admises en déduction'
sinon comment faire pour savoir ce qui doit être déductible ou pas?
Merci par avances de vos conseil'
Bonjour Rec1,
La question est très intéressante, même si je ne pense pas qu'il y ait de réponse toute faite.
En principe, les vêtements de travail, qui répondent aux besoins d'une profession (chaussures de sécurité, blouses de travail, vêtements isolants, etc.) peuvent être admis en déduction.
En revanche, les vêtements normaux, de ville, ne sont généralement pas déductibles.
On peut ainsi lire, dans une question posée au ministre de l'Économie (Question écrite n° 08359, publiée dans le JO Sénat du 10/07/2003 - page 2199) :
Les dépenses vestimentaires ne sont déductibles que dans la mesure où elles correspondent à l'acquisition de vêtements de travail spéciaux. Il en est ainsi de la robe portée par les avocats. Aucune déduction ne saurait en revanche être admise lorsque les vêtements ne se distinguent pas de ceux portés dans les circonstances courantes de la vie.
En cherchant un peu sur internet, on trouve aussi une jurisprudence qui admet la déduction de 30% pour les vêtements d'une journaliste qui devait être irréprochable à l'écran. Mais cela reste une jurisprudence d'un tribunal administratif (Mons, 24 décembre 2010).
L'appréciation peut donc se faire au cas par cas.
Pour les vacances, il ne me semble pas possible de considérer qu'il s'agit de frais professionnels à part entière.
Le plus simple et surtout le plus sûr en la matière, est de consulter un avocat fiscaliste. Il y a aussi la solution du rescrit fiscal.
Bon courage pour la suite,
Sandra
Bonsoir.
Malheureusement je ne puis vous aider sur cette jurisprudence..
Mais, juste pour anecdote, cette exclusion fiscale n'est pas spécifique qu'à la France. C'est la raison pour laquelle le groupe Abba arborait des costumes de scène si... flashys ! Le fisc Suédois refusant la déduction de leurs habits de scène comme pouvant être utilisés à des fins personnelles, ils ont donc choisi ces costumes afin qu'aucun doute ne soit ... et on lancé,par ailleurs, la mode .
Après ce petit clin d'oeil, bonne soirée,
Françoise
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