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Charges sociales sur exercice antérieur

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Lumat
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Ecrit le: 25/01/2010 11:13
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Bonjour à tous

Après maintes réflexion, je butte sur une un problème que je ne parviens pas à résoudre.
Je me décide donc à demander votre aide.

Je suis en entreprise individuelle (BIC) régime normal.

En janvier 2009 j'ai enregistré mes charges sociales (2657¤) de la manière suivante :

646D : 2657
431C : 2657

Chaque mois, j'ai comptabilisé chaque échéance du RSI (275¤ sur 10 mois) comme suit :

431D : 275
512C : 275

Mais voilà, en mars 2009, le RSI m'a remboursé un trop payé de 468 ¤ sur 2008
De plus, il a imputé ce remboursement sur mes 2 échéances suivantes : mars et avril

Et là, je butte : comment comptabiliser
- d'une part le remboursement du RSI
- d'autre part, l'imputation de ce montant aux deux échéances (mars et avril).

Le solde de mon compte 431 doit être nul à décembre 2009, tout ayant été payé et, je suppose, celui de mon compte 646 doit être de 2657¤ en fin d'année.

Je vous fait part de mes réflexions : J'avais pensé passer le remboursement en imputant le 512D par le 770D mais je ne vois pas comment faire pour l'affectation de ce remboursement aux échéances de 03 et 04/09 : il me semble que je devrais enregistrer en OD celles-ci via le 431D (pour le solder en fin d'année) Mais par quelle contrepartie ?

Merci d'avance pour votre aide, je ne vois vraiment pas comment solutionner ce problème :)
Maximal
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Re: Charges sociales sur exercice antérieur
Ecrit le: 25/01/2010 12:51
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Bonjour

Personellement je passe directement les cotisations en 646 quand elles sont débitées à la banque. Pas de 646 à 43. ça évite ce genre de problème surtout avec les cotisations qui changent au gré du vent (et des organismes sociaux).

De plus si j'avais utilsé un compte 43 cela aurait été le 4386 et non le 431. Mais peu importe.

Pour votre remboursement imputé en mars et avril, dans l'idéal il aurait fallu constater ce remboursement à venir sur 2008 et passer une extourne en 2009. L'incidence sur 2009 aurait été nulle (vour auriez 468¤ au débit avec l'extourne et donc 468 au crédit avec le remboursement).

Bref imaginons qu'au lieu de 550¤ pour les 2 mois (275x2) vous ayez été prélevé de 82¤ (550 - 468).
Vous passez normalement au débit 550¤ et au crédit 468¤. Le solde sera le même soit 82¤.
Votre compte 646 aura au débit les 275¤ par mois et au crédit la régul 2008. C'est le plus simple.

Cordialement


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Lumat
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Re: Charges sociales sur exercice antérieur
Ecrit le: 25/01/2010 13:36
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Merci beaucoup pour votre réponse.

Je ne pensais pas qu'il était possible de créditer le 646. Du fait que le solde de celui-ci n'est plus égal aux charges réelles de l'année 2009.

Mais je vois que je n'ai pas le choix. J'aurais dû effectivement constater ce remboursement dès le bilan 2008.

Luc
Maximal
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Re: Charges sociales sur exercice antérieur
Ecrit le: 25/01/2010 13:46
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Bonjour

Après vérification, l'utilisation du compte 431 est la bonne vous aviez raison.

Le plus simple reste de comtabiliser directement en 646.

N'oubliez pas de ventiler Allocations familiales, CSG dédictible et CSG non déductible.

Cordialement


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Modérateur Compta Online

Lumat
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Re: Charges sociales sur exercice antérieur
Ecrit le: 25/01/2010 17:29
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C'est fait. Merci encore :)
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